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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2304760_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Le résultat de l'analyse du prélèvement a confirmé, le 12 mai 2023, la présence de cocaïne.
Source officielle2ème chambre
DTA_2306864_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
La SARL Les Copains, créée le 3 avril 2000, exploite une activité de restauration de type traditionnel ouverte à l’année sous l’enseigne « le bistrot des copains » à Leucate (11).
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2403841_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 juin 2024, la société " Le bar des copains " prise en la personne de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2417990_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il n’y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins de remboursement de la société Cobain Invest Co Limited.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100548_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
C A est propriétaire de quatre chiens, dont un chien de type bouledogue croisé beauceron-labrador, dénommé " Cobain ".
Source officielle5ème chambre
DTA_2208560_20250225
25 février 2025
25 février 2025
associant du paracétamol et de la codéine.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2327687_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
A B a été pris en charge aux urgences de l'hôpital Cochin le 27 août 2023.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2407265_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 25 avril 2025, la commune de Cognin-les-Gorges, représentée par Me Louche, conclut à l’irrecevabilité de la requête et à ce que M.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2226219_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
titre de recette a été émis en raison d'une erreur sur la personne ; - le montant du titre de recette excède le total des rémunérations qu'elle a perçues dans le cadre de son contrat avec l'hôpital Cochin
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2201437_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
29 juin 2022, Mme B A, représentée par l'AARPI Publica Avocats, Me Riquier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 3 mai 2022 par laquelle le conseil municipal de la commune de Coltines
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2408544_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 4 juillet 2025, le CCAS de la ville de Cognin conclut au non-lieu à statuer. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2306865_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Sur le bien-fondé de l’imposition : la réintégration dans les résultats de la SARL Les Copains des sommes portées sur son compte courant n’est pas justifiée.
Source officielleJU 6ème chambre
DTA_2209240_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
: - cocaïne ou benzoylecgonine : 10 ng/ml de salive ; () ".
Source officielleMagistrat Jurie
DTA_2301319_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par un déféré, enregistré le 16 juin 2023, le préfet du Puy-de-Dôme demande au tribunal de modifier l'élection des délégués suppléants de la commune de Saint-Pierre-Colamine
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2123257_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
biochimie métabolique de l'Hôpital Necker, ainsi que la décision procédant à son remplacement sur son poste de technicien de laboratoire en biologie médicale au laboratoire de bactériologie de l'hôpital Cochin
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204001_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
En outre, 5,2 grammes de cocaïne ont ensuite été découverts à son domicile.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2406052_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'arrêté n° 2024-00195 du préfet de police en date du 16 février 2024 portant interdiction des regroupements de consommateurs de cocaïne
Source officielleJU 6ème chambre
DTA_2409270_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
. - Le dépistage, à partir d’un recueil salivaire, est réalisé au moyen de tests salivaires respectant les seuils minima de détection suivants : (…) 3° S’agissant des cocaïniques : - cocaïne ou benzoylecgonine
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2433978_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
C... a présenté une demande d’opposition au traitement de ses données personnelles auprès du CECOS de l’hôpital Cochin-Port Royal.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2509168_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
D, né le 3 avril 1983, a été pris en charge à compter de l'année 2021 à l'hôpital Cochin (AP-HP), en raison d'une fracture du calcanéum.
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