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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2304258_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
de la spécialité. / Le coordonnateur local et les coordonnateurs adjoints sont nommés parmi les enseignants de la spécialité concernée. / (…) / Les membres de la commission sont nommés, pour une durée
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2600895_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
B..., qui centralise toutes les demandes et coordonne rapidement les interventions.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2105938_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Par ailleurs, l'arrêté du 26 décembre 2012 relatif à la formation des coordonnateurs en matière de sécurité et de protection de la santé et à celle des formateurs de coordonnateurs ainsi qu'aux garanties
Source officielle3ème chambre
DTA_2102624_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Il transmet copie de la fiche au directeur de l'unité de formation et de recherche ou au président du comité de coordination des études médicales dont relève l'étudiant ainsi qu'au coordonnateur local
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200798_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Mme B A, attachée principale en poste au sein du département du Tarn, exerce, depuis le 1er janvier 2022, les fonctions de coordinateur de la mission " Mineurs non accompagnés " (MNA).
Source officielle8ème chambre
DTA_2103269_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Elle a ensuite été engagée sous contrat à durée indéterminée à compter du 1er janvier 2014 en qualité de coordonnatrice référente.
Source officielle4ème chambre
DTA_2105344_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
procédure suivante : Par une requête et trois mémoires enregistrés le 11 octobre 2021, le 24 août 2022, le 30 septembre 2022 et le 7 novembre 2022, le centre hospitalier de Carcassonne, établissement coordinateur
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400530_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Sur les conclusions d'annulation : En ce qui concerne la nécessité de l'avis conforme de la préfète coordonnatrice de bassin : 3.
Source officielle4ème chambre
DTA_2001287_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
formation dédiée aux infirmières de coordination.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105487_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
coordonnateur sécurité et protection de la santé (SPS) à la SARL Forseco.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101811_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Ces missions de coordonnateur de l'ULIS nécessitaient une coordination avec les autres professeurs et le personnel médical de l'établissement, les familles, et les partenaires extérieurs. M.
Source officielleChambre 2
DTA_2101371_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
bénéfice de la part modulable de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves ; - en qualité de coordinateur d'unité localisée pour l'inclusion scolaire, il exerce un travail de coordination du
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2117070_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Elle soutient que : - elle a fait l'objet d'agissements malveillants et répétés constitutifs de harcèlement moral de la part d'une de ses collègues, coordinatrice du site et que ces agissements ont été
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2413218_20250203
3 février 2025
3 février 2025
au juge des référés sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au recteur de l'académie d'Aix-Marseille de nommer un enseignant coordinateur
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2300189_20230822
22 août 2023
22 août 2023
La requête et les pièces annexées ont été régulièrement communiquées à la société MBM coordination, qui n'a pas présenté d'observations.
Source officielle10ème chambre
DTA_2205931_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
indemnitaire préalable reçue le 21 janvier 2022 ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser une somme de 1 250 euros à titre de complément d'indemnité pour mission particulière en raison de sa mission de coordination
Source officielle10ème chambre
DTA_2206068_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
indemnitaire préalable reçue le 21 janvier 2022 ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser une somme de 1 250 euros à titre de complément d'indemnité pour mission particulière en raison de sa mission de coordination
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2301399_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
administratives hospitalo-universitaires, à savoir les agences régionales de santé, les directeurs et directeurs délégués du centre hospitalier universitaire de Rennes, les doyens et les autres coordinateurs
Source officielle5ème chambre
DTA_2203988_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
montant mensuel de 327,07 euros à compter du 1er janvier 2022 ; 2°) d'enjoindre au centre communal d'action sociale de Tours d'adopter un arrêté classant Mme A B dans le groupe fonctions Animateur coordinateur
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101787_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
, pour sa fonction de coordination, ne peut être inférieur à : / () - un équivalent temps plein de 0,30 pour un établissement dont la capacité autorisée est comprise entre 45 et 59 places ; / () ".
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