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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2100663_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Délibéré après l'audience du 6 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2004335_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 13 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, M. Soli, premier conseiller, Mme Bergantz, conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302428_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
En dernier lieu, le requérant soutient que le classement de ses parcelles en zone agricole est motivé par la volonté des auteurs du PLUi d’étendre la zone d’activité dite du Moulin-Chevallier située à
Source officielle1ère chambre
DTA_2000410_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 19 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Kolf, conseillère, Mme Bergantz, conseillère.
Source officielle3ème chambre
DTA_2302024_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Elle a bénéficié d’une opération de médialisation cordale par injection d’acide hyaluronique le 5 décembre 2022.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206206_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Considérant ce qui suit : Dans le cadre de travaux sur les réseaux d’eau et d’assainissement, le syndicat intercommunal à vocation multiple de Morillon, Samoens, Sixt-Fer-à-Cheval et Verchaix, devenu
Source officielle8ème chambre
DTA_2007647_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
fautif en amont de l'intervention du 13 juin 2010, entrainant un préjudice d'impréparation dont Mme H doit obtenir réparation à hauteur de 15 000 euros ; - la survenue d'un syndrome de la queue de cheval
Source officielle3ème Chambre
DTA_1902840_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
séquellaires au traumatisme ", mais sans que cette affirmation ne soit étayée et le docteur H, qui concède que la seule fracture du sacrum ne peut expliquer le syndrome de la queue de cheval incomplet
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2404372_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
invalidité et, le 8 novembre 2023, il a considéré que l'ensemble de ses pathologies, à savoir les séquelles de la hernie discale -résultant de l'accident du 8 octobre 2013- le syndrome de la queue de cheval
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2403726_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 juillet 2024, la SCI JEPM, représentée par Me Jean-Baptiste Chevalier, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2203609_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 novembre 2022, la compagnie Allianz IARD prise en qualité d'assureur de la société Projelec, représentée par la SELAS Chevalier - Marty - Pruvost, ne s'oppose
Source officielle2ème chambre
DTA_2403677_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
En outre, d'une part, il ressort des pièces du dossier qu'avant 2019, les parcelles en cause ne faisaient que l'objet d'une exploitation fourragère pour l'alimentation de trois chevaux sans traitement
Source officielle6ème chambre
DTA_2000789_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Délibéré après l'audience du 6 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100863_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
436-19 du même code : " Le préfet peut, par arrêté motivé, porter à 0,30 mètre ou 0,25 mètre ou ramener à 0,20 mètre ou à 0,18 mètre la taille minimum de l'omble ou saumon de fontaine, de l'omble chevalier
Source officielle5ème Chambre
DTA_2000852_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
436-19 du même code : " Le préfet peut, par arrêté motivé, porter à 0,30 mètre ou 0,25 mètre ou ramener à 0,20 mètre ou à 0,18 mètre la taille minimum de l'omble ou saumon de fontaine, de l'omble chevalier
Source officielle6ème Chambre
DTA_1900854_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
doivent être remis à l'eau immédiatement après leur capture si leur longueur est inférieure à : () -0,23 mètre pour les truites autres que la truite de mer, l'omble ou saumon de fontaine et l'omble chevalier
Source officielle6ème chambre
DTA_2108012_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
charges afférentes aux véhicules et autres biens dont elles peuvent disposer en dehors des locaux professionnels ;() 2° Sauf s'ils sont pratiqués par une copropriété de navires, une copropriété de cheval
Source officielleChambre 1
DTA_2501128_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
A a été opéré le 6 octobre 2023 d'une récidive d'hernie discale dans le cadre d'une urgence absolue, qui consistait en un syndrome de la queue de cheval au sein du centre hospitalier régional universitaire
Source officielle5ème chambre
DTA_2207496_20250225
25 février 2025
25 février 2025
barème mentionné au 3° de l'article 83 du code général des impôts et précisé à l'article 6 B de l'annexe IV à ce code en vigueur au moment des déplacements concernés, pour un véhicule de plus de 7 chevaux
Source officielle1ère chambre
DTA_2304726_20260209
9 février 2026
9 février 2026
totalité de la couverture et non seulement sur les lanterneaux ; le partage d’un tiers des responsabilités pour chacun des intervenants : entreprise, maîtrise d’œuvre et bureau de contrôle semble en corrélation
Source officiellePage 1 sur 2