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2 851 résultats pour « Cohen-Steiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2103281_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 mars 2021,7 juin et 12 juillet 2023, la société civile immobilière Koenig Défense, représentée par Me Cohen-Steiner, demande

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2300299_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Cohen Tomasini.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2504305_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

; 2° décrire l'état de santé de Mme Lila Cohen-Chemoune ; 3° donner son avis sur le point de savoir si le dommage corporel constaté de Mme Lila Cohen-Chemoune présente un lien direct, certain et

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400067_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il soutient que les moyens soulevés par la SAS Câblerie Stein ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400320_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il soutient que les moyens soulevés par la SAS Câblerie Stein ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2506101_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

à Me Cohen d’une somme de 1 200 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2002014_20230125

Administratif

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Il résulte de l'instruction que la société Stein Energy a participé à la fabrication et l'installation des chaudières en cause.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2001640_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

B E, représenté par Me Cohen, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler la mise en demeure du 28 novembre 2019 qui lui a été adressée ainsi que la décision du 24 février 2020 rejetant sa

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2203853_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

A, - les observations de Me Cohen, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2401151_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la société Câblerie Stein est transmis au tribunal administratif de Besançon.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2312270_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la société Câblerie Stein est transmis au tribunal administratif de Besançon.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2305765_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Le Fiblec, - les observations de Me Cohen, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2404773_20240816

Administratif

16 août 2024

16 août 2024

à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Cohen de la somme de 1 000 euros.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2404812_20240807

Administratif

7 août 2024

7 août 2024

Zabka, - les observations de Me Cohen, représentant M. A, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2503243_20250910

Administratif

10 septembre 2025

10 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 24 février 2025 et 28 juillet 2025, le fonds Agreement of Trust of Lawrence E Cohen UAD 09/18/00, représenté par la société

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2507983_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Cohen de la somme de 800 euros.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2306431_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Sous réserve de l'admission définitive de Mme A à l'aide juridictionnelle et de la renonciation de Me Cohen à percevoir la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Cohen la somme de 1 250 euros

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401911_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

Le Fiblec, - les observations de Me Cohen représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401912_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

Le Fiblec, - les observations de Me Cohen, représentant M. A, présent, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300745_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

D, - les observations de Me Tercero, substituant Me Cohen, représentant M.

Source officielle

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