CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 résultats pour « Chedotal »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2317194_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Par un mémoire, enregistré le 30 juin 2025 postérieurement à l'ordonnance du 24 juin 2025 ayant désigné l'expert, la société Azimuth Energies, représentée par Me Chedotal, demande au juge des référés de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2300516_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Oxsilan X4707 et Chemetall Oxsilan AL0510 qu'elle propose, tous deux agréments Qualicoat ", ne sont pas une simple préparation du métal en vue de sa mise en peinture mais une protection durable contre

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500041_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

état d'un certain nombre de données et d'informations techniques en indiquant notamment, après traduction, que : " Colourworks utilise des systèmes de prétraitement alternatifs agréés Qualicoat - Chemetall

Source officielle