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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

11 résultats pour « Charlotte GUY »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

Mme Charlotte GALLAND est nommée conseillère technique solidarités, égalité femmes hommes et lutte contre les discriminations (pôle santé, solidarités, protection sociale, travail, plein emploi) au cabinet de la Première ministre, à compter du 2 janvier

Article 3

—

ce service est constitué des unités suivantes : – une unité éducative de milieu ouvert, dénommée " UEMO Bourg-la-Reine " sise, 17 avenue Galois, 92340 Bourg-la-Reine ; – une unité éducative de milieu ouvert, dénommée " UEMO Malakoff " sise, 75, rue Guy-Môquet

Article 1

—

Guy Fauconneau, directeur de recherches honoraire à l'Institut national de la recherche agronomique ; M.

Article ANNEXE À L'ARTICLE 28

—

. - équipements de protection individuels (masques adapté à l'usage, blouses, gants, charlottes ou autre couvre-chef, protections oculaires de type lunettes de protection ou visière) requis ; - matériel et consommables permettant la désinfection des surfaces

Article 2

—

Querolle (Guy), délégué général de l'union des offices interconsulaires des transports et des communications. M.

LEGIARTI000039240198

—

Roche-sur-Yon Collège des Alpes Mancelles Moulins-le-Carbonnel Lycée professionnel Paul-Emile Victor Avrillé Lycée des métiers de Narcé Brain-sur-l'Authion Collège Jean Monnet Château-d'Olonne Lycée professionnel Lenoir Châteaubriant Lycée Guy

Article (21 à 29)

—

CONCARNEAU 29 D 783 N 165 QUIMPER D 783A QUIMPER 29 D 783A D 783 QUIMPER D 34 QUIMPER 29 D 783B D 783A QUIMPER D 783A QUIMPER 29 D 785 D 34 QUIMPER Rue Guy

LEGIARTI000028181592

—

de la vanne des Vigneaux L. 2_161 | S1000590 | Le chenal du Gua : tout le cours L. 2_162 | S1000902 | Le chenal de Richard : à l'aval du pont de Pernon L. 2_163 | S1001000 | Le Deyre : tout le cours L. 2_164 | S1010500 | Le chenal de Guy

LEGIARTI000050066316

—

Jeanne Hachette - Beauvais 0601826J Lycée général et technologique Hugues Capet - Senlis 0601864A Lycée d'enseignement général et technologique André Malraux - Montataire 0601870G Lycée professionnel André Malraux - Montataire 0601882V Collège Guy

Article 1

—

Musée de l'abbaye / donations Guy Bardone-René Genis. Salins-les-Bains. Musée de la Grande Saline. Salins-les-Bains. Musée des salines. Haute-Sâone (70). Champlitte. Musée départemental Albert Demard. Château-Lambert.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

à partir de la limite du 5e arrondissement municipal de Marseille : boulevard Jean-Moulin, avenue de la Timone, voie de chemin de fer, autoroute Est A50, rue d'André-Bardon, avenue Florian, lit de l'Huveaune vers l'amont, traverse de la Roue, place Guy-Duran