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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2408515_20250821
21 août 2025
21 août 2025
Le désistement de la requête de société Campden Hill Road est pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielle4ème chambre
DTA_2402922_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
B... gérant de la société Campotel le 24 octobre 2016, M. B... en mentionnant la connaissance dans un courrier du 31 juillet 2017.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204862_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
C, A et B D et l'association " Comité de défense de Mougins - Les Campelières " et non compris dans les dépens.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2203075_20240808
8 août 2024
8 août 2024
Par un mémoire, enregistré le 17 juillet 2024, la SAS Les Campéoles déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2204869_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Une note en délibéré, présentée pour la SAS Les Campéoles, a été enregistrée le 10 octobre 2022. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302682_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
suivante : Par une requête, des pièces et deux mémoires complémentaires enregistrés les 2 juin 2023, 12 juin 2023, 20 octobre 2023 et 5 janvier 2024, l'association " Comité de défense de Mougins - Les Campelières
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2500011_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution, d'une part, de l'arrêté du 3 octobre 2023 par lequel le maire de Biscarrosse a délivré à la société Les Campéoles
Source officielle3ème chambre
DTA_2301676_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Montpellier a transmis au tribunal administratif de Nîmes, en application de l’article R. 761-5 du code de justice administrative, la requête présentée par la société à responsabilité limitée (SARL) Campotel
Source officielleJuge Unique 1
DTA_2203088_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SAS Campeli est rejetée.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003948_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Par une délibération du 11 juin 2015, le conseil municipal de la commune de Campbon a engagé l'élaboration d'un plan local d'urbanisme de cette commune.
Source officielleJuge unique 7
DTA_2205453_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Article 2 : La requête de la SAS Campeli est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2603572_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
La requête a été communiquée à la commune de Campbon, qui n’a pas produit de mémoire en défense.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2205597_20230224
24 février 2023
24 février 2023
A B et de tous occupants de son chef de la parcelle cadastrée " section AL n° 317 ", sise impasse des Campelières (06110 - Le Cannet), appartenant au domaine public départemental, qu'il occupe sans droit
Source officielle6ème chambre
DTA_2303409_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
de la rectrice de l’académie de Nice du 6 juillet 2023 prononçant son retrait de l’emploi de directeur adjoint de la section d’enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) au collège Les Campelières
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204862_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
En ce qui concerne l'intérêt à agir de l'association " Comité de défense de Mougins - Les Campelières " : 4.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2508124_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
, demande au juge des référés de prescrire une expertise aux fins de constater, dans le cadre de la réalisation des travaux de protection contre les inondations des quartiers « La Plantade » et « Campanelles
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2600281_20260212
12 février 2026
12 février 2026
B..., domiciliée 2 rue Miss Campbell, Palais Grandval B à Ajaccio est désignée en qualité d’experte avec pour mission de : - dans les vingt-quatre heures suivant l’intervention de la présente ordonnance
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2500303_20250224
24 février 2025
24 février 2025
ORDONNE : Article 1er : Mme A B, domiciliée 2 rue Miss Campbell Palais Grandval B à Ajaccio (20000), est désignée en qualité d'experte avec pour mission de : - dans les vingt-quatre heures suivant
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2500648_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
ORDONNE : Article 1er : Mme A B, domiciliée 2 rue Miss Campbell Palais Grandval B à Ajaccio (20000), est désignée en qualité d'experte avec pour mission de : - dans les vingt-quatre heures suivant
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2508592_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Acoce, demande au juge des référés, dans le cadre de la réalisation des travaux de protection contre les inondations des quartiers « La Plantade » et « Campanelles
Source officiellePage 1 sur 3
SIMPSON, Alexander, CAMPBELL-SIMPSON
18/08/2026
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CAMPBELL SKI RESIDENCE
04/08/2026
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Campbell, Hearthlee Imajesty
02/08/2026
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GAUTAM PARIYAR, Ratna, CAMPBELL
02/07/2026
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CAMPBELL, Quentin
23/06/2026
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