CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

767 résultats pour « CHETRIT Copie »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2509264_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

Duhamel ; -les observations de Me Chetrit, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2504134_20250819

Administratif

19 août 2025

19 août 2025

A B, représenté par Me Chetrit, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de prendre toutes mesures utiles afin

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2501511_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

A se disant Meziane Cherif est admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire. Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête de M. A se disant Meziane Cherif est rejeté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2600006_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

A..., de la CPAM du Loir-et-Cher et du centre hospitalier de La-Charité-sur-Loire. Article 2 : M. H...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2207960_20230103

Administratif

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Copie en sera adressée au préfet de la Moselle. Fait à Strasbourg, le 3 janvier 2023. Le juge des référés, X.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2400203_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Au cours de l'audience publique du 5 février 2024, tenue en présence de Mme Cherif, greffière d'audience, M. B a lu son rapport.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2208225_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 13 décembre 2022, en présence de Mme Cherif, greffier d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2204581_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Le ministre de l'intérieur a communiqué au tribunal le 7 juin 2022 la copie des vignettes des visas objet de la demande d'exécution. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2400301_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Copie en sera adressée au préfet de la Moselle. Fait à Strasbourg, le 22 février 2024. Le juge des référés, X.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2307936_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Copie en sera adressée au ministre de l'intérieur et des outre-mer. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2023. Le magistrat désigné, L. C La greffière, L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2400184_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Copie en sera adressée au préfet de la Moselle. Fait à Strasbourg, le 21 février 2024. Le juge des référés, X.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2208435_20230103

Administratif

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Copie en sera adressée au préfet de la Moselle. Fait à Strasbourg, le 3 janvier 2023. Le juge des référés, X.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102249_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

L'exploitation du moulin de La Charité, établi sur une dérivation de la rivière de " la Douceline " qui s'écoule sur le territoire des communes de La Marche et de La-Charité-sur-Loire, a été autorisée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2301194_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 avril 2023, la commune de Rouvres-la-Chétive, demande au juge des référés, en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2203735_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Copie en sera adressée au ministre de l'intérieur. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2022. Le magistrat désigné, L. B, La greffière, L.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2302753_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Copie en sera adressée au ministre de l'intérieur et des outre-mer. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 mai 2023. . La magistrate désignée, S. BLa greffière, L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2400296_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Copie en sera adressée au préfet de la Moselle. Fait à Strasbourg, le 22 février 2024. Le juge des référés, X.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2401257_20240510

Administratif

10 mai 2024

10 mai 2024

En raison de ce risque électrique, la société RTE a décidé de maintenir la liaison coupée de toutes énergies et de faire des réparations avant toute remise en exploitation.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2304172_20230807

Administratif

7 août 2023

7 août 2023

Copie en sera adressée au ministre de l'intérieur et des outre-mer. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 7 août 2023. Le président, X. Faessel, PrésidentLa greffière, L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2305970_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Copie en sera adressée au préfet de la Moselle. Fait à Strasbourg, le 29 septembre 2023. Le juge des référés, X.

Source officielle

Page 1 sur 39

Suivant →