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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2303268_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Il résulte de ce qui précède que la requête de la SCI La Butte des Vignobles ne peut qu’être rejetée en toutes ses conclusions.
Source officielle9ème chambre
DTA_1909109_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
et le parking municipal est accessible depuis la rue du Parc des Sports puis par le chemin de la Butte ; - le projet implique la création de deux accès.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304295_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 juillet 2023, Mme D A, représentée par Me Buttet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 juillet 2023 par lequel le préfet de
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303861_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
A B, représenté par Me Buttet, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 27 juin 2023 par
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103063_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
contrôleur prises sur le fondement de l'article R. 323-18 du code de la route peuvent légalement revêtir le caractère soit d'une mesure de police, soit d'une sanction administrative infligée dans un but
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2201067_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
place d'une arthroplastie ; - le 11 décembre 2018, les radiographies réalisées par les services du centre hospitalier ne montraient pas de modification de la trame osseuse ou de déplacement de la butée
Source officielle10ème Chambre
DTA_2409229_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
L. 421-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile était accompagnée d'un contrat de travail en qualité de rayonniste conclu le 22 décembre 2021 avec la SELAS Pharmacie des Buttes
Source officielle1ère Chambre
DTA_2404435_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
B... a déposé une demande de permis de construire valant division pour la réalisation de deux lots comportant une maison individuelle en résidence principale, d’une part, et de deux logements à but locatif
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2504416_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
au sein du regroupement pédagogique intercommunal de Bust, Eschbourg, Pfalzweyer et Schoenbourg.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2303861_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
A B, représenté par Me Buttet, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 27 juin 2023 par
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2215012_20220716
16 juillet 2022
16 juillet 2022
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête n°2214946 par laquelle la société La Taverne de la Butte demande l'annulation de la décision attaquée.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_1905201_20220909
9 septembre 2022
9 septembre 2022
Par des mémoires, enregistrés les 23 et 25 juillet 2022, la SCI de la Butte à Monseigneur a déclaré se désister de ses requêtes.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003447_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Il soutient que : - les moyens soulevés par la société Butler Home Services ne sont pas fondés ; - la société Butler Home Services n'apporte aucun élément de nature à établir qu'elle fournit certaines
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2208122_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Par suite, la société Warren-Buttes Chaumont ne peut se prévaloir de ladite régularisation à l'appui de ses conclusions à fin de décharge. 7.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2214946_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
La société Taverne de la Butte demande l'annulation de cette décision. 2.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2007661_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 29 septembre 2022, la SCI de la Butte à Monseigneur a déclaré se désister des conclusions de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2313140_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Il résulte de l'instruction que la société la Taverne de la butte exploite, depuis le 21 septembre 1993, un fonds de commerce de restauration et de débits de boissons situé au 13, rue de la Butte-aux-Cailles
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2506447_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Il s’ensuit qu’il n’y a plus lieu de statuer sur les conclusions à fin de remboursement présentées par la SARL Butlers consultancy services.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2115384_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
La société Taverne de la Butte demande l'annulation de cette décision. 2.
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2313139_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Considérant ce qui suit : La société Taverne de la Butte, qui exploite un fonds de commerce de restauration rapide, restaurant et bar au 13, rue de la Butte-aux-Cailles, dans le 13e arrondissement de
Source officiellePage 1 sur 2914
MIR, Saira, BUTT
19/07/2026
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FREEMAN, Sarah, Marie, BUTTERFIELD
16/07/2026
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FERME EOLIENNE DE LA BUTTE DE MENONVILLE
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