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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2300053_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 6 janvier et 16 novembre 2023 et le 25 janvier 2024, Mme A B épouse C, représentée par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal,
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2509069_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
E B, agissant en leur qualité de représentant légal de leur fils C B, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 6 mai 2025 par laquelle le conseil des maîtres de l'école Les Ombrages à Brunoy
Source officielle7ème Chambre
DTA_2300559_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Considérant ce qui suit : Les services de la police nationale ont procédé le 18 mai 2022 au contrôle de la société Boulangerie Bruno située 5 place Saint-Bruno à Grenoble.
Source officielle2ème chambre
DTA_2304681_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Par une requête et un mémoire enregistrés sous le n° 2304681, les 15 décembre 2023 et 5 février 2024, Mme D C, représentée par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29 septembre
Source officielle2ème chambre
DTA_2400440_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Par une requête et un mémoire enregistrés sous le n° 2304681, les 15 décembre 2023 et 5 février 2024, Mme D C, représentée par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29 septembre
Source officielle5ème Chambre
DTA_2500581_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Bruno Berthet, secrétaire général de la préfecture.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2308326_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Céline Du Boys (suppléante Laura Carmouze) ; Sophie Lamouroux (suppléante Solange Hernandez); Emmanuelle Moustier (suppléante Flora Macivor); Khaled Saboune (suppléant Audrey Rivière); Sarah Serval ; Bruno
Source officielle5ème Chambre
DTA_2411371_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Céline Du Boys (suppléante Laura Carmouze) ; Sophie Lamouroux (suppléante Solange Hernandez); Emmanuelle Moustier (suppléante Flora Macivor); Khaled Saboune (suppléant Audrey Rivière); Sarah Serval ; Bruno
Source officielle5ème Chambre
DTA_2009745_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
le 14 mai 2020 par une décision du 29 juillet 2020 dont la SCEA Ecurie Bruni demande l'annulation.
Source officielle7ème chambre
DTA_2302752_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Pineau, - et les observations de Me Ongotha, substituant Me Marine Bruna-Rosso, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge unique chambre 4
DTA_2004027_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
sens de l'article R. 4137-115 du code de la défense ; - il ne conteste pas le principe de la sanction infligée mais son quantum ; la sanction du premier groupe qui lui a été infligée est la plus sévère
Source officielle4ème chambre
DTA_2312526_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
A pour une durée de cinq ans pour suspicion de falsification du bilan de son stage qui s'est déroulé du 8 mai 2023 au 16 juin 2023 dans le service d'oncologie à la clinique médicale Les Jardins du Brunoy
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2407837_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Il a présenté un polytraumatisme sévère nécessitant une prise en charge en urgence absolue. L'accident a été reconnu imputable au service. M.
Source officielleJuge unique 3
DTA_2102480_20240220
20 février 2024
20 février 2024
les actes d'enquête qu'il pouvait mobiliser et a donc manqué de discernement et entravé l'action judiciaire ; - la sanction prononçant 12jours d'arrêt avec dispense d'exécution n'est pas la plus sévère
Source officielleChambre 3
DTA_2300942_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Brun, rapporteur public ; - et les observations de Me Gebel, représentant M. C.... Une note en délibéré présentée par M. C... a été enregistrée le 22 avril 2026 et n’a pas été communiquée.
Source officielleChambre 3
DTA_2201569_20260203
3 février 2026
3 février 2026
possibilité d’exercer un emploi du fait de son incarcération au centre pénitencier Moulins-Yzeure, dans une maison centrale et non dans un centre de détention ; il fait l’objet d’un traitement plus sévère
Source officielleChambre 3
DTA_2300435_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Brun, rapporteur public. Considérant ce qui suit : À l’occasion du transfert de M. A...
Source officielleChambre 3
DTA_2200537_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Brun, rapporteur public ; - et les observations de Me Roux représentant Mme A. Une note en délibéré présentée pour Mme A a été enregistrée le 4 septembre 2025. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103465_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 juin 2021, la société par actions simplifiée (SAS) Centramag, représentée par la SELARL Bruno et associés, demande au tribunal : 1°) de
Source officielleétrangers JU
DTA_2400340_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
Etienne Brun-Rovet, secrétaire général de la préfecture de la Vienne.
Source officiellePage 1 sur 2
L'AMANDIER, SEVESTRE, Bruno, Jacques, Claude
16/10/2011
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SCP MARIANNE SEVESTRE-REGNIER, CHRISTINE LAMARCHE-BEQUET, CAROLINE REGNIER-AUBERT ET BRUNO REGNIER AVOUES ASSOCIES
15/06/2008
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ERIC REGNIER, MARIANNE SEVESTRE-REGNIER, CHRISTINE LAMARCHE- BEQUET, CAROLINE REGNIER ER BRUNO REGNIER AVOUES ASSOCIES
15/06/2008
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