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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3
DTA_2201716_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Brun, - les conclusions de Mme Jaffré, rapporteure publique. - et les observations de Me Nolot, représentant les associations France Nature Environnement Cantal et autres.
Source officielle3ème chambre
DTA_2200437_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Il a porté sur les factures émises par deux prestataires de transport de marchandises de la société, les sociétés Transports Bruno Robert et BBL Transport.
Source officielle8ème chambre
DTA_2007375_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
La société Brunier a succédé à la société Coriance à l'issue d'un appel d'offres ouvert (marché n° 2018-007).
Source officielle8ème chambre
DTA_1903802_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
La société Brunier a succédé à la société Coriance à l'issue d'un appel d'offres ouvert (marché n° 2018-007).
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2505416_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
L'ours brun (ursus arctos) est au nombre des espèces figurant au point a) de l'annexe IV de la directive. L'article 16 de la même directive énonce toutefois que : " 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2309334_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
à l'exécution du jugement du tribunal de proximité de Juvisy-sur-Orge en date du 4 avril 2022 ordonnant l'expulsion de Mme B E et de tout occupant de son chef des locaux sis 43, rue des 3 chênes à Brunoy
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304035_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Bruna Rosso, avocate de M.
Source officielleChambre 3
DTA_2201204_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Brun, - les conclusions de Mme Jaffré, rapporteure publique, - et les observations de Me Ferrandon, représentant l'association Citoyens responsables des Volcans, Mme B A et M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2515546_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
C..., représentée par Me Le Brun, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l’exécution de la décision implicite par laquelle
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2501640_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
leur déclaration préalable relative à la rénovation de la toiture de leur habitation en tant qu’il a précisé en son article 2 que le matériau de la toiture devait rappelé la terre cuite, d’une teinte allant
Source officielleChambre 2
DTA_2001257_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Le lot 14 " Revêtement de sols et muraux carrelés " a été confié à l'entreprise Brunhes Jammes par un acte d'engagement du 29 juillet 2008.
Source officielle8ème chambre
DTA_2208380_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Richard-Rendolet, - les conclusions de Mme de Mecquenem, rapporteure publique, - et les observations de Me Brun pour Mme Boukenna-Boukaroura, ainsi que celles de Me Litzler pour la Métropole de Lyon
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301868_20240213
13 février 2024
13 février 2024
B A, représenté par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la préfète de Vaucluse a refusé de renouveler son récépissé de demande de titre de séjour ;
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106911_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
, alerte renforcée et crise.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202435_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
dernier état de ses écritures : 1°) de condamner in solidum la société Marc Nicolas architectures, la société Florence Lerouxel, la société Bureau Veritas, la société Heude bâtiment et la société Bruno
Source officielleChambre 3
DTA_2201453_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Brun, - les conclusions de Mme Jaffré, rapporteure publique. - et les observations de Me Nolot, représentant les associations France Nature Environnement Haute-Loire et autres.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205121_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Voice, représentée par Me Thouy, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté ER-2022-09-35-01 du 29 août 2022 par lequel la préfète de l'Ariège a autorisé l'effarouchement par tirs non létaux d'ours brun
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2505205_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
L’ours brun (ursus arctos) est au nombre des espèces figurant au point a) de l’annexe IV de la directive. L’article 16 de la même directive énonce toutefois que : « 1.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2213967_20240215
15 février 2024
15 février 2024
B A, représenté par la SCP Bruno Fita - Chantal Bruzi, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP) à lui verser la somme totale de 29 526,60 euros en réparation
Source officielleChambre 3
DTA_2201221_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Brun, - les conclusions de Mme Jaffré, rapporteure publique, - et les observations de Me Gauché, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 1 sur 5