Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2106182_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Un combat de boxe (dit " hors compétition " ou " non officiel ") a été organisé, le 27 novembre 2020 à Nantes, par la société allemande EC Box Promotion et un promoteur français, entre M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101821_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Ropars et Duigou, gérants de la SAS Box Eco. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300343_20250204
4 février 2025
4 février 2025
de " boxe pré-combat " organisée par le comité régional de boxe du Languedoc-Roussillon.
Source officielle2ème chambre
DTA_2104665_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
d'annuler l'arrêté du 3 août 2021 par lequel le maire de Boutigny-Prouais a délivré un permis de construire à M. et Mme F portant sur la construction d'une maison d'habitation, d'une piscine, de deux boxes
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2302187_20230817
17 août 2023
17 août 2023
et, d'autre part, de 2 appentis de 10 et 17 boxes.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2304828_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
22 juillet 2011, la commune de Sospel accordait un permis de construire n°PC 00613611H0024 à la société civile immobilière (ci-après, " SCI ") de la Nieya, prévoyant notamment la construction de boxes
Source officielle2ème Chambre
DTA_2304829_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
22 juillet 2011, la commune de Sospel accordait un permis de construire n°PC 00613611H0024 à la société civile immobilière (ci-après, " SCI ") de la Nieya, prévoyant notamment la construction de boxes
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2104394_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
B un drap-housse jaune, trois taies d'oreiller, des masques Covid, des têtes de brosse à dents électrique, des gants de boxe et des gants de gardien de but de football à conserver dans le gymnase.
Source officielle6ème chambre
DTA_2116853_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
française de boxe a infligé à M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203509_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
A B, entraîneur de boxe de l'association Esprit Boxe Lissois, demande également au tribunal de déclarer inexistante cette même décision et, à titre subsidiaire, de l'annuler. 2.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2312625_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
de président de la commission de boxe éducative du Comité régional Île-de-France de boxe, fait valoir que ces sanctions disciplinaires font obstacle à la poursuite des activités qu'elle exerce avec un
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001794_20230201
1 février 2023
1 février 2023
Sur l'exception d'incompétence opposée par la commune du Bono : 2.
Source officielle5ème chambre
DTA_2312645_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Vu : - le code du sport ; - le règlement disciplinaire de la Fédération française de boxe ; - le code de justice administrative.
Source officielle5ème chambre
DTA_2009046_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
départemental de boxe de Paris.
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
DTA_2300519_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Les conclusions présentées par la Polynesian Boxe Association Tahiti ne peuvent, dans les circonstances de l'espèce, qu'être rejetées.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101559_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Elle soutient que : - la requête est irrecevable ; - les moyens soulevés par l'association Atlantique Boxe Academy ne sont pas fondés.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306613_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
, tous deux associés de cette société, et Mme Bono, présidente.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306628_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
, tous deux associés de cette société, et Mme Bono, présidente.
Source officielle3ème chambre
DTA_2200616_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
F, - et les observations de Me Bayonne, représentant Mme Makaya-M'Boko. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2300678_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
a été reconnu prioritaire par la commission de médiation du droit au logement opposable le 11 mars 2020 ; - il est contraint de se loger à l’hôtel ou d’être hébergé par des tiers, et de louer des boxes
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LE BOXON
07/06/2026
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BOXON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
26/05/2026
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26/05/2026
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BOXOFFICE
16/04/2026
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24/03/2026
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