Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2400302_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré 21 mars 2024, la commune de Poulx, représentée par Me Bocagnano de la Selarl Blanc-Tardivel-Bocognano, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2304067_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
4 septembre 2023, 5 octobre 2023 et 13 novembre 2024, sous le n° 2303274, le syndicat des copropriétaires « Le Taillade 1 », représenté par son syndic en exercice, la société Century 21, et par Me Bocognano
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2304068_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
4 septembre 2023, 5 octobre 2023 et 13 novembre 2024, sous le n° 2303274, le syndicat des copropriétaires « Le Taillade 1 », représenté par son syndic en exercice, la société Century 21, et par Me Bocognano
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2304071_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
4 septembre 2023, 5 octobre 2023 et 13 novembre 2024, sous le n° 2303274, le syndicat des copropriétaires « Le Taillade 1 », représenté par son syndic en exercice, la société Century 21, et par Me Bocognano
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2304072_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
4 septembre 2023, 5 octobre 2023 et 13 novembre 2024, sous le n° 2303274, le syndicat des copropriétaires « Le Taillade 1 », représenté par son syndic en exercice, la société Century 21, et par Me Bocognano
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2304073_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
4 septembre 2023, 5 octobre 2023 et 13 novembre 2024, sous le n° 2303274, le syndicat des copropriétaires « Le Taillade 1 », représenté par son syndic en exercice, la société Century 21, et par Me Bocognano
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2304549_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
4 septembre 2023, 5 octobre 2023 et 13 novembre 2024, sous le n° 2303274, le syndicat des copropriétaires « Le Taillade 1 », représenté par son syndic en exercice, la société Century 21, et par Me Bocognano
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2304550_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
4 septembre 2023, 5 octobre 2023 et 13 novembre 2024, sous le n° 2303274, le syndicat des copropriétaires « Le Taillade 1 », représenté par son syndic en exercice, la société Century 21, et par Me Bocognano
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2304551_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
4 septembre 2023, 5 octobre 2023 et 13 novembre 2024, sous le n° 2303274, le syndicat des copropriétaires « Le Taillade 1 », représenté par son syndic en exercice, la société Century 21, et par Me Bocognano
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2303274_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
4 septembre 2023, 5 octobre 2023 et 13 novembre 2024, sous le n° 2303274, le syndicat des copropriétaires « Le Taillade 1 », représenté par son syndic en exercice, la société Century 21, et par Me Bocognano
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2401324_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
4 septembre 2023, 5 octobre 2023 et 13 novembre 2024, sous le n° 2303274, le syndicat des copropriétaires « Le Taillade 1 », représenté par son syndic en exercice, la société Century 21, et par Me Bocognano
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2102142_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
A B représenté par Me Bocognano demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté portant avancement d'un praticien hospitalier en date du 29 janvier 2021 n°0027179 A ; 2°) d'enjoindre au centre national
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2102141_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
A B représenté par Me Bocognano demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté portant reclassement au 6ème échelon à compter du 1er octobre 2020, notifié le 10 avril 2021 ; 2°) d'enjoindre au centre
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2200503_20220909
9 septembre 2022
9 septembre 2022
procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 février 2022 sous le n° 2200503, le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Gard, ayant pour avocat la SELARL Blanc-Tardivel-Bocognano
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2400158_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
D, représentés par Me Bocognano de la Selarl Blanc Tardivel Bocognano, déclarent accepter la mise en œuvre d'une médiation.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2100615_20220909
9 septembre 2022
9 septembre 2022
procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 février 2021 sous le n° 2100615, le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Gard, ayant pour avocat la SELARL Blanc-Tardivel-Bocognano
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2100617_20220909
9 septembre 2022
9 septembre 2022
procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 février 2021 sous le n° 2100617, le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Gard, ayant pour avocat la SELARL Blanc-Tardivel-Bocognano
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2410736_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 octobre 2024, Mme B A, représentée par la Selarl Blanc-Tardivel-Bocognano (Me Bocognano), demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2402921_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 juillet 2024, Mme B A épouse C, représentée par Me Bocognano de la selarl Blanc - Tardivel - Bocognano, demande au juge des référés, saisi
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2400557_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
B..., représenté par Me Bocognano, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 14 octobre 2022 par lequel le maire de la commune de Saint-Geniès-de-Malgoirès l’a placé en disponibilité d’office
Source officiellePage 1 sur 11