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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Section - 3e Chambre
DTA_2309402_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
F C et Mme E C, représentés par Me Benoist André, demandent au tribunal dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de condamner l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP) à verser à M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2401823_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Elle soutient que : - elle est propriétaire de la parcelle cadastrée BH 55 située allée André Benoist à Claye-Souilly (77410), sur laquelle elle prévoit de faire construire une crèche multi-accueil ;
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202489_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
A B expose avoir chuté alors qu'il circulait à trottinette le 30 novembre 2018 vers 19 heures, sur la RD 35a, au niveau du n° 23 de la rue André Benoît à Arles (13200).
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2503365_20250903
3 septembre 2025
3 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 8 août et 28 août 2025, la société Citadis, représentée par Me Benoît, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2500625_20250801
1 août 2025
1 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 18 avril, 2 juin et 17 juin 2025, la commune de Saint-Benoît, représentée par Me Moutouallaguin, demande au juge des référés
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2502987_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Ils sont hébergés dans un logement dédié aux demandeurs d'asile, situé au 6 allée André Message (premier étage, appartement 9), à Chateaubriand (Loire-Atlantique), géré par l'association HUDA(HUDA) Saint-Benoît
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2201324_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Par une décision en date du 29 juillet 2022, notifiée le 6 août 2022, le maire de Saint-Benoît s'est opposé à la déclaration préalable.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2403339_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Lindauer, Galibert, Loiseau, Begue, Tahou, Trevisan, Bennassar, Ducellier, Charrier, Blandel, Laumuno, Baron, A, et Messieurs Daussy, Bailleul, Clos, Galibert, Lafuente, Adelle, Trevisan, Rousset, Benoit-Marque
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2404121_20250825
25 août 2025
25 août 2025
du 26 avril 2024 par lequel la commune de Montbazon a refusé de faire droit à la demande de travaux déposée par la société Newbees Montbazon portant sur l'ouverture d'une micro-crèche au 16-18, place André
Source officielle1ère chambre
DTA_2209588_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions présentées sur le même fondement par la commune de Saint-Maurice-de-Beynost.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2213026_20230222
22 février 2023
22 février 2023
F fait valoir qu'il a été nommé tuteur de sa grand-mère, Mme G B, résidant à Saint-André (Réunion), par une décision du 25 octobre 2021 du juge des contentieux de la protection statuant en qualité de juge
Source officielle2ème chambre
DTA_2303161_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
B C, représenté par la SELARL Cabinet Benoît Favre, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 novembre 2022 par lequel le maire de Lyon a accordé à la société
Source officielle1ère chambre
DTA_2200330_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
marché public de services portant sur la fourniture, le dressage et la distribution de repas et autres prestations alimentaires, en vue de leur consommation au bénéfice des patients du GHER de Saint-André
Source officielle6ème chambre
DTA_2005989_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
mémoire (non communiqué) enregistrés les 16 septembre 2020 et 20 septembre 2022, Mme D C, représentée par Me Callon, avocat, demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement le centre hospitalier André
Source officielle3ème chambre
DTA_2110930_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 décembre 2021 et 27 juin 2023, l'association l'Anerie en Yvelines, représentée par Me Ducourau, demande au tribunal : 1
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2510192_20250804
4 août 2025
4 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Seignat ; - les observations de Me Fresard, se substituant à Me Benoit-Grandière, représentant M.
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2303255_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Benoît Lemaire, secrétaire général, de M. Christophe Carol, secrétaire général adjoint, de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2109072_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mathou, - les conclusions de Mme Benoit, rapporteure publique, - et les observations de Me Gabard, représentant M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2207201_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - les conclusions de Mme Benoit, rapporteure publique, - les observations de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2204481_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Etienne Gastaldi, Frédéric Profizi, Nathalie Bourgard, Laurent Atallah, Mathilde Odar, Pierre Pueyo, Isabelle Pueyo, Liliane Cluzel, Nicolas Barbaroux, Lingk Evelyn Barbel, Michel Tehakirian, Wanda Benisz
Source officiellePage 1 sur 2