Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2104954_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
E en le faisant attester ; - le représentant de l'association " Bégoux Environnement " a emmené M.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2500270_20250221
21 février 2025
21 février 2025
B et Mme A demandent l'annulation de l'arrêté du 4 décembre 2024 du maire de la commune de Bedous.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2412369_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Eu égard à leur nature des décisions attaquées, le litige soulevé par requête de la SASU Beyour relève du contentieux général de la sécurité sociale.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1902401_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Un mémoire en production de pièces, présenté pour les communes Bedous et d'Osse-en-Aspe, a été enregistré le 13 juillet 2022.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1419598_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
A la suite du rejet implicite de cette demande, la société GARAGE BEYOU demande au tribunal de prononcer le remboursement de cette somme. 5.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2204048_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Le 3 janvier 2018, ce permis a été transféré à la SCCV Mery Champ Berou.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2107144_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Le 3 janvier 2018, ce permis a été transféré à la SCCV Mery Champ Berou.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100877_20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
Il soutient que : - la requête est privée d'objet dès lors que l'arrêté du 31 mai 2022 par lequel le maire de Bedous a admis M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2404123_20250821
21 août 2025
21 août 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête n°2404123 de la SCI des Bellous.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2404124_20250821
21 août 2025
21 août 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête n°2404124 de la SCI des Bellous.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2200214_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
A B, représenté par Me Taithe, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le maire de Bellou-le-Trichard sur sa demande du 24 octobre 2021 tendant au
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2303697_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
de la directrice académique des services de l'éducation nationale de Loir-et-Cher du 12 juillet 2023 rejetant sa demande de dérogation à la carte scolaire et l'inscription de son fils C B au collège Bégon
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301392_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Article 3 : La requête n° 2302270 présentée par les sociétés hydroélectriques du Midi et Etablissement Béguerie est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2501202_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
La société Bégué soutient que ces travaux ne répondent pas tous à des désordres de caractère décennal.
Source officielleMagistrat M.COMBOT
DTA_2401044_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Article 4 : L'Etat versera à Me Begon la somme de 800 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Begon renonce à percevoir
Source officielleMagistrat M.COMBOT
DTA_2401046_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Article 4 : L'Etat versera à Me Begon la somme de 800 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Begon renonce à percevoir
Source officielle2ème Chambre
DTA_2406114_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 novembre 2024, Mme B A, représentée par Me Begon, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°)
Source officielleMagistrat Mme KOLF
DTA_2402551_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Begon, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2305544_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 septembre 2023, la société hydroélectrique du Midi (SHEM) et la société Etablissements Beguerie, représentées par Me Remy, demandent au juge
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202072_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Tumerelle, représentant l'EARL Begot David. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 1 sur 34
BEGOUT & ASSOCIES
17/06/2026
Voir →
EURL BEGOUIN PASCAL
17/06/2026
Voir →
BEGOU, Sandrine, valérie
05/06/2026
Voir →
AUDIT FINANCE EXPERT, BEGOUT & ASSOCIES
Acte sous seing privé en date du 06/01/2026 Adresse de l'ancien propriétaire : 4B Rue Roger Pascal 30300 BEAUCAIRE. Adresse du nouveau propriétaire : 85 Avenue Clément Ader Zone Castelnau 2000 34170 CASTELNAU-LE-LEZ. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
26/05/2026
Voir →
BEGOUG, Khadija
26/05/2026
Voir →