Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2411007_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 décembre 2024, la commune de Saint-Genest-de-Beauzon, représentée par Me Gay, conclut au rejet de la requête.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2405273_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
D É C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Beauloo est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2512531_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Elle a été recrutée par le SIVU Groupe scolaire Beaupré le 1er juin 2014 en tant qu’adjointe territoriale d’animation.
Source officielle2ème chambre
DTA_2004726_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
E, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique, - et les observations de Me Cruchaudet, représentant M. et Mme D, et G, représentant la commune de Beauche.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401929_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Considérant ce qui suit : Par un arrêté du 23 mai 2019, le maire de Roche-lez-Beaupré (Doubs) ne s’est pas opposé à la déclaration préalable présentée par M.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2200620_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 29 septembre 2022, le juge, statuant en référé, a, sur la requête n° 2200620 présentée pour la commune de Saint-Germain Beaupré, représentée par Me
Source officielle1ère Chambre
DTA_1911076_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Marowski, rapporteur public, - les observations de Me Crestin, avocat de la société Solution Antoine Beaufour. Considérant ce qui suit 1.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2302207_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
suivante : Par une requête, enregistrée le 21 août 2023, la société Accessible Spegim doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision par laquelle le maire de la commune de Beaufour
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2300257_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
B D et Mme C A, domiciliés sur la commune de Roche-lez-Beaupré, circulaient à bord de leur véhicule sur le territoire de cette commune.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2300623_20230803
3 août 2023
3 août 2023
B A, représenté par Me Tronche, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle la commune de Roche-lez-Beaupré a implicitement rejeté sa demande préalable tendant à l'indemniser des préjudices
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2104617_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Par la présente requête, le syndicat CGT du personnel de l'hôpital Beaujon demande l'annulation de cette décision.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2301578_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
B, sur le territoire de la commune de Saint-Germain-Beaupré, parcelle cadastrée A n°1293, situé 40 Forgevieille. L'expert a déposé son rapport le 24 septembre 2021.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2007947_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Par l'arrêté attaqué du 15 décembre 2020, la maire de la commune de Beaurières s'est opposée, au nom de l'État, à la déclaration de travaux de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103652_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
M. et Mme C sont propriétaires d'une maison d'habitation située sur la parcelle cadastrée section AC n°93, au lieu-dit " Coutancias " de la commune de Beauronne (Dordogne).
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2601814_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
B..., qui confirme ses écritures, - étant précisé que la commune de La Gorgue n’était pas représentée et que l’Ehpad Résidence de Beaupré n’avait pas été régulièrement convoqué.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2118850_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Il soutient que les moyens soulevés par la société 5 rue Beaujon Paris VIII APS ne sont pas fondés.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300564_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
E ; 2°) d'enjoindre au maire de Roche-lez-Beaupré de dresser un procès-verbal d'infraction aux règles d'urbanisme à l'encontre de M.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2200620_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 mai 2022 et 19 mai 2022, la commune de Saint-Germain Beaupré, représentée par Me Peltier de la Selarl Auverjuris, demande au
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2402144_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
février 2024 par laquelle le conseil communautaire de la communauté de communes du Pithiverais Gâtinais a approuvé le plan local d’urbanisme intercommunal et l’abrogation des onze cartes communales du Beaunois
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2302543_20230830
30 août 2023
30 août 2023
Sur l'intervention volontaire de l'AP-HP et sur la mise hors de cause du Groupe hospitalier universitaire AP-HP Nord - université de Paris Cité (cité de l'hôpital Beaujon) : 4.
Source officiellePage 1 sur 46
BEAUZOR, Lucien, Florian
17/07/2026
Voir →
BEAUZOR, Lucien, Florian
16/07/2026
Voir →
BEAUZOR, Meddy, Miguel
15/05/2026
Voir →
BEAUZOR, Laurie, Cathy
08/10/2025
Voir →
Beauzor, Mickael, Brice
29/04/2025
Voir →