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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2504588_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
profession sous contrat à durée déterminée valable 18 mois à compter du 13 juin 2019, puis sous plusieurs contrats à durée indéterminée (CDI) conclus avec les sociétés Pascal Adda, Adrien Fouassier et Boisnard
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2306327_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Boisnard La République mande et ordonne au préfet des Bouches-du-Rhône en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2503340_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 septembre 2025, l’agent comptable du lycée Augustin Boismard de Brionne doit être regardé comme concluant au non-lieu à statuer.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301295_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
A..., de la société Vincent Mayot et Toussaint, de la société Boissard Michel, de la société Lantana Cornuet Paysage et de la société Germain Environnement.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2008943_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
A ce titre la société Atelier Bouesnard a droit au paiement de la somme de 1 688,56 euros ([36 289,15 - 2 517,91] x 5 %). 8.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2214265_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 7 septembre 2023, la société Bouesnard déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300920_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Il s’ensuit que l’EURL Boissenart Eyewear n’est pas fondée à soutenir que la procédure d’imposition est irrégulière.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2503444_20250903
3 septembre 2025
3 septembre 2025
Après avoir présenté son rapport au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 3 septembre 2025 à 14 heures, en présence de Mme Boignard, greffière, les parties n'étant ni présentes ni représentées
Source officielleCHAMBRE PRESIDENT
DTA_2303068_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
Truy at été entendu au cours de l’audience publique, en présence de Mme Boignard, greffière d’audience, les parties n’étant ni présentes ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2503041_20250819
19 août 2025
19 août 2025
Après avoir présenté son rapport au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 13 juillet 2025 à 14 heures 00, en présence de Mme Boignard, greffière, et entendu les observations de Me Derivière
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2201253_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 novembre 2022, la société Rainans Investissement, représentée par Me Cédric Bornard, de la selas Cabinet Lega-Cite demande au Tribunal d'annuler
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2503059_20250819
19 août 2025
19 août 2025
Après avoir présenté son rapport au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 13 août 2025 à 14 heures 00, en présence de Mme Boignard, greffière, et entendu les observations de Me Claeys, se substituant
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2503062_20250819
19 août 2025
19 août 2025
Après avoir présenté son rapport au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 13 août 2025 à 14 heures 00, en présence de Mme Boignard, greffière, et entendu les observations de Me Claeys, se substituant
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106115_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Ainsi, dès lors que ni la SCI Exeter Boussard Sud 1, ni ses associées n'ont été assujetties à l'impôt sur les sociétés en France au titre de l'année de la cession du terrain à bâtir, la SCI Exeter Boussard
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2502526_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Par une première requête, enregistrée le 24 avril 2024 sous le n° 2405100, les copropriétaires de la AK 4 constitués en syndicat des copropriétaires du centre commercial de Boissénart, représentés par
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2405100_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Par une première requête, enregistrée le 24 avril 2024 sous le n° 2405100, les copropriétaires de la AK 4 constitués en syndicat des copropriétaires du centre commercial de Boissénart, représentés par
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2503271_20250820
20 août 2025
20 août 2025
Les parties ayant été régulièrement convoquées à l'audience ; Après avoir présenté son rapport au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 20 août 2025 à 14 heures, en présence de Mme Boignard
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2503293_20250826
26 août 2025
26 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue le 21 août 2025 à 10 heures 15 en présence de Mme Boignard, greffière d'audience : - le rapport de Mme Beaucourt, juge des référés, - les observations
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202860_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
B... le versement des sommes que la société Escaliers Bossard et la CCPA demandent au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2406338_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
Boislard La magistrate désignée, Signé E-M. BalussouLa greffière, Signé S. Boislard La magistrate désignée, Signé E-M. BalussouLa greffière, Signé S.
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