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5 résultats pour « Ayache Bourgeois »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2300614_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 mars 2023, l'Ordre départemental des masseurs kinésithérapeutes du Var, représenté par Me Ayache Bourgeois, demande au juge des référés :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2300684_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 mars 2023, l'Ordre départemental des masseurs-kinésithérapeutes du Var, représenté par la SELAS Harlington agissant par Me Ayache Bourgoin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2304420_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 février 2023, le conseil départemental de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes du Var, représenté par Me Ayache Bourgoin, demande au tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2304412_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 février 2023, le conseil départemental de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes du Var, représenté par Me Ayache Bourgoin, demande au juge

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300615_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

suivante : Par une requête enregistrée le 2 mars 2023, le conseil départemental de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes du Var (CDOMK 83) représenté par la Selas Harlington, agissant par Maître Ayache

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BEL BOUJI CREATION, BOURGEOIS, Kenny Paola, AYACHE

SIREN 909146789Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

26/01/2022

Voir →