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TA

1ère Chambre

DTA_2003505_20230214

Administratif

14 février 2023

Par arrêté du 25 mars 2020, le maire de la commune d'Arpaillargues-et-Aureilhac a refusé de délivrer à M.

Source officielle

TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2503983_20251008

Administratif

8 octobre 2025

Article 2 : La commune de Arpaillargues et Aureilhac versera la somme de 1 000 euros à la société Totem France au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle

TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2303896_20231103

Administratif

3 novembre 2023

B, adjoint technique territorial de première classe, est employé depuis 1995 par la commune d'Arpaillargues-et-Aureilhac.

Source officielle

TA

2ème chambre

DTA_2303901_20251002

Administratif

2 octobre 2025

A... et de Me Audouin, représentant la commune d’Arpaillargues-et-Aureilhac. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle

TA

1ère Chambre

DTA_2003560_20230512

Administratif

12 mai 2023

S'agissant du respect du règlement du plan local d'urbanisme d'Arpaillargues-et-Aureilhac : 23.

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TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2401577_20240517

Administratif

17 mai 2024

B A s'est borné à produire devant le tribunal une copie du recours gracieux adressé au mairie d'Arpaillargues et Aureilhac tendant à la délivrance de deux chèques " Cadhoc " pour les années 2022 et 2023

Source officielle

TA

3 ème Chambre

DTA_2204325_20230330

Administratif

30 mars 2023

B a donné naissance, à Rouen, le 16 juillet 2021, à des jumeaux prénommés Hasan et Arpaslan.

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