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85 résultats pour « Arnaud Persidat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2105594_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

E D, représenté par Me Arnaud Persidat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du préfet en date du 25 juin 2021 par laquelle le préfet du Val-d'Oise a refusé de faire droit à sa demande de

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2110008_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

E D, représenté par Me Arnaud Persidat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du préfet en date du 25 juin 2021 par laquelle le préfet du Val-d'Oise a refusé de faire droit à sa demande de

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2006687_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Mme A B est propriétaire du lot n° 9 de l'immeuble sis 15 place Arnaud Bernard à Toulouse, mitoyen avec l'immeuble situé au n° 16 de la même place.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2403837_20240801

Administratif

1 août 2024

1 août 2024

B A, représenté par Me Arnaud-Buchard, demande au juge des référés : 1°) de suspendre la décision du 24 mai 2024 par laquelle l'Université de Perpignan Via Domitia lui a infligé la sanction d'exclusion

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2107968_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Cet arrêt indique également que les insuffisances de l'intéressé ont persisté en 2015.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2512770_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

nouveau mémoire, enregistrée au tribunal administratif de Marseille le 14 novembre 2025, la métropole de Lyon agissant par le président en exercice, représentée par la Selarlu Jean-Marc Petit avocat, persiste

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2603477_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Argoud, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2603479_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Argoud, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2603490_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Argoud, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2603492_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Argoud, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2603495_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Argoud, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2603503_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Argoud, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2603504_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Argoud, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2603508_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Argoud, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2603511_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Argoud, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2603515_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Argoud, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2603517_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Argoud, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2603519_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Argoud, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2603520_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Argoud, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2603522_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Argoud, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle

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