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17 résultats pour « Antoine FAIN-ROBER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2401501_20240821

Administratif

21 août 2024

21 août 2024

La commune fait valoir que les moyens soulevés par la STPI ne sont pas fondés. Par un mémoire en défense, enregistré le 14 août 2024, le SIE de Saint-Antoine, conclut à sa mise hors de cause.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2502727_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

et de la rue Antoine Pirrodi (côtés pairs et impairs) de la tranche 3 de l'opération de requalification complète du Vieux La Ciotat engagée en 2019.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2203804_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

B était domicilié au 49 rue Auguste Blanqui à Choisy-le-Roi (94600), dans le département du Val-de-Marne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2209017_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

B était domicilié 1 rue Mail Roger Salengro, appartement 21 à Amiens (80000) dans le département de la Somme.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2402138_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Il fait valoir que la mise en cause de M. B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2204481_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Dès lors, il y a lieu de faire droit aux conclusions de la commune d'Istres et de la métropole Aix-Marseille-Provence tendant à la mise hors de cause de M. B J, de M. R Z et de Mme H X.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2515696_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

C..., Omouloud Azanait, Anton Plesco et Mmes H...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200510_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Partie perdante dans l'instance, la société Navy Roby ne peut qu'être déboutée de ses conclusions présentées sur le même fondement.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2204481_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Il y a lieu, dès lors, de faire droit à la demande et de fixer la mission de l'expert comme il est dit à l'article 1er de la présente ordonnance. Sur les frais d'expertise : 6.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2502727_20250819

Administratif

19 août 2025

19 août 2025

et de la rue Antoine Pirrodi (côtés pairs et impairs).

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2204616_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

Cette motivation n'est pas stéréotypée et succincte en droit comme en fait.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2103381_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

contenant les valences diphtérie, tétanos et poliomyélite (DTP) et composé de 0,82 mg d'aluminium, ainsi que, le 22 novembre 2010, le vaccin Priorix contenant les valences rougeole, oreillons et rubéole (ROR

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2304265_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Dominique Tésio, Nathalie Vial, Roger Tourette, Alain Geruy, Guillaume et Fanny Galland, Virginie Decobert, Daniel Couet, Denise Cecchi, Patrice Hilaire, Carole Diliberto, Gerard Nicodemi, Antoine Lot,

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2202872_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

I, représenté par Me Antoine Raymond, demande au tribunal : 1) d'annuler l'arrêté du 4 août 2022 de la préfète du Val-de-Marne l'obligeant à quitter sans délai le territoire français, fixant la République

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2301234_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

Ils auront pour mission de : 1°) se faire communiquer tous documents relatifs à l'état de santé de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2206037_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

la fin des travaux afin de constater les éventuels dommages survenus en cours de chantier et se prononcer sur leurs causes et sur leur étendue ; - d'apporter tous éléments techniques et de fait

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2201697_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

HS..., Jean-Luc HT..., Fabrice HU..., Jacques-Henri HV..., Mohand HX..., Fahmi KG..., Erick HY..., Bastien EU..., Roger EV..., IG... EW..., M...

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