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9 résultats pour « Anthony BENOIST »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2506948_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

B..., Benoît Tristant, Thierry Burey, Anthony Ciattoni, Jean-Pierre Sayah, Luc Sanguinetti, Mmes A...

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2204481_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Etienne Gastaldi, Frédéric Profizi, Nathalie Bourgard, Laurent Atallah, Mathilde Odar, Pierre Pueyo, Isabelle Pueyo, Liliane Cluzel, Nicolas Barbaroux, Lingk Evelyn Barbel, Michel Tehakirian, Wanda Benisz

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2500888_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 février 2025, la maire de Blet (Cher), représentée par Me Anthony Ferrandon, demande au juge des référés de nommer un expert, en application

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2204481_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Etienne Gastaldi, Frédéric Profizi, Nathalie Bourgard, Laurent Atallah, Mathilde Odar, Pierre Pueyo, Isabelle Pueyo, Liliane Cluzel, Nicolas Barbaroux, Lingk Evelyn Barbel, Michel Tehakirian, Wanda Benisz

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2004589_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

l'espèce ; - le signalement effectué auprès du procureur relève d'une inexacte appréciation des faits de l'espèce et est irrégulier ; - par la décision attaquée, le préfet a nié le droit de l'enfant Anthony

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TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2301122_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

, 1 rue Velpeau à Antony (92160), est désigné avec pour mission de : 1°) se faire communiquer tous documents relatifs à l'état de santé de Mme I et du jeune B et, notamment, tous documents relatifs au

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TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2400408_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur D B, chirurgien en ophtalmologie, domicilié au 5 avenue de la Providence 92160 ANTONY est désigné en qualité d'expert avec pour mission de : 1°) se faire communiquer

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TA

7éme chambre

DTA_2507071_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Le rapport de Mme Benoit, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

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TA

7éme chambre

DTA_2208222_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Par des mémoires enregistrés les 19 janvier, 24 février, 11 mai, 15 et 19 septembre 2023, le mémoire du 11 mai 2023 n'ayant pas été communiqué, la SA HLM Immobilière 3F, représentée par Me Anthony Bichelonne

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