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10 résultats pour « Anne PUYBARET »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2301318_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Il cumule cet emploi, à temps partiel pour l’année scolaire 2022/2023, avec celui de musicien d’orchestre au sein de l’orchestre de Paris.

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TA

2ème chambre

DTA_2301141_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

B..., représenté par la SCP Chéneau & Puybasset, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 15 décembre 2022 par laquelle le président de la communauté urbaine de Caen la Mer Normandie lui a

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TA

6ème Chambre

DTA_2204989_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 26 septembre 2022 et le 11 octobre 2024, Mme B A, représentée par la SCP Chéneau et Puybasset, demande au tribunal : 1°) de

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300435_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

pour cette année scolaire seraient les mercredis et jeudis.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2304427_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

enregistré le 20 novembre 2023, la société TLR Architecture & Associés et la Mutuelle des Architectes Français (MAF), prise en qualité d’assureur dommages-ouvrage de cette dernière, représentées par Me Puybaret

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301473_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

pour cette année scolaire seraient les mercredis et jeudis.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2302289_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Par des mémoires, enregistrés les 21 et 31 août 2023, la SARL Ici et là architecture et la SARL Fikira, représentées par Me Puybaret, demandent au tribunal : 1°) de rejeter la demande d'expertise ;

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TA

4 ème Chambre

DTA_2301645_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 avril 2023, Mme B A, représentée par la SCP Chéneau et Puybasset, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Doudeville à lui

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TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_1817548_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 1er octobre 2018, le 12 juillet 2019, le 5 décembre 2019 et le 29 octobre 2020, la société Nomade, représentée par Me Puybaret

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TA

3ème Chambre

DTA_2003763_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés le 26 août 2021, le 23 mai 2022 et le 23 août 2022, les société Peutz et Associés et BTP Consultants, représentées par Me Puybaret, concluent, dans le dernier état

Source officielle