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8 résultats pour « Alexia ALFONSI »

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DÉCISION / ECLI

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TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2400273_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée au préfet de la Haute-Corse, à la commune d'Aléria et à la SAS Groupe Giudicelli.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2201533_20230107

Administratif

7 janvier 2023

7 janvier 2023

Le déféré a été communiqué à la commune d'Aléria qui n'a pas produit de mémoire.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300321_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

B, détenu au centre de détention de Casabianda-Aléria a fait l'objet le 4 janvier 2023 d'une sanction de sept jours de cellule disciplinaire dont trois jours avec sursis actif six mois, infligée par la

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200933_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

La société coopérative agricole (SCA) la Cave d'Aléria est spécialisée dans le secteur d'activité de la vinification.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2502532_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Article 3 :La présente ordonnance sera notifiée à la SCI Le Grand Arc, à la communauté d'agglomération Arlysère, à la société Holding Alexis Bottura et à la commune de Frontenex.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201016_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

A, qui est agriculteur, a déposé le 3 juillet 2019 une demande d'autorisation d'exploiter des terres situées sur le territoire des communes d'Aléria et de Tallone.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201067_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

A, qui est agriculteur, a déposé le 3 juillet 2019 une demande d'autorisation d'exploiter des terres situées sur le territoire des communes d'Aléria et de Tallone.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300958_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

remis, aux dates contractuellement fixées, en l’espèce les 30 avril 2014, 13 février 2017 et 28 février 2020, les rapports de fouilles des sites de Monticello Listrella, de Monticello Stabielle et d’Aléria

Source officielle