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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge unique - Eloignement
DTA_2503803_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Alexandrine De-Castro-Boia, avocate des requérants, renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État,
Source officielle3ème chambre
DTA_2501774_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Amelot, premier conseiller, - et les observations de Me Akpadji, substituant Me de Castro Boia, représentant M. E. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2501114_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
réserve que Me de Castro Boia renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat.
Source officielle1ère chambre
DTA_2501122_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me De Castro Boia, avocate de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2502128_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me de Castro Boia, avocate de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2501638_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me De Castro-Boïa, avocate de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2500390_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me de Castro Boia, avocate de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2500762_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me De Castro Boia, avocate de M.
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2502304_20250814
14 août 2025
14 août 2025
C à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me de Castro Boia renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me de Castro Boia une somme de 1 200
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2303405_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Par un mémoire, enregistré le 31 juillet 2023, la société Alexandre Barbosa Borges, représentée par Me de Castro, demande l'appel à l'expertise de son assureur la société Axa assurances Iard.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200940_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
La société Alexandre Basson Immobilier demande l'annulation de cet arrêté.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2303405_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Par un mémoire enregistré le 13 avril 2023, la société Alexandre Barbosa Borges représentée par Me de Castro conclut à sa mise hors de cause et demande la condamnation des requérantes à lui verser une
Source officielle1ère chambre
DTA_2500042_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Rifflard, conseiller, - et les observations de Me Akpadji, substituant Me De Castro Boia, représentant M. B et Mme C. Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300177_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
l'exercice clos en 2020 et 19 000 euros hors taxes au cours de l'exercice clos en 2021, avec un taux de taxe sur la valeur ajoutée de 10 % ; elle n'achète jamais de hongres, c'est-à-dire des mâles castrés
Source officielle