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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Paris
DTA_2525565_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
L’expertise se déroulera en présence de : la société Le Faust, la société d’exploitation Quai Alexandre, la Ville de Paris.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2535578_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
l’organisation de vide-greniers boulevard Gouvion Saint-Cyr et rue Alexandre Charpentier (17ème arrondissement) le 14 décembre 2025 ; 3°) d’annuler la décision du 21 novembre 2025 par laquelle la maire
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2210140_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France du 17 juillet 2021 et a enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer un visa de long séjour à Bienvenu Sylvain Bakang B et à Léa Alexandra
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2209245_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
Article 2 : Un collège d'experts composé des docteurs Alexandra Ouzidane et François Deroche est désignée.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2601427_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Pecchioli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2304384_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance n°2307603/6-3 du 15 mai 2023 et enregistrée le même jour au greffe du tribunal, la vice-présidente de la 6ème section du tribunal administratif de Paris
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2204566_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2304340_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002355_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Elle soutient que : - elle n'est pas compétente s'agissant des conclusions dirigées contre la décision du 3 juin 2020 de la ville de Nîmes ; - la rue Michel Alexandre n'a jamais été comprise dans le
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2414792_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
(RATP), - la société Alexandre Chemetoff et associés, - la société Ingerop conseil ingéniérie, - la société Grand-huit, - la société Ville ouverte, - la société agence Caillault ACMH, - la
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2428299_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Elle demande à ce que l'expertise se fasse au contradictoire de : - Paris Habitat - OPH, - la Ville de Paris, - la SNC 69 Charonne, - le syndicat des copropriétaires du 75, boulevard de Charonne
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2201092_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
C B, représentés par Me Genty, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté 9 novembre 2021 par lequel le maire de Talmont-Saint-Hilaire a délivré un permis de construire à la SCCV Le Clos d'Alexandra
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2400857_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Par un courrier, enregistré le 19 juillet 2024, la directrice du lycée agricole Alexandre Buffon ne s'oppose pas à la demande de médiation initiée par le tribunal.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2401030_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Par un courrier, enregistré le 2 septembre 2024, la directrice du lycée agricole Alexandre Buffon ne s'oppose pas à la demande de médiation initiée par le tribunal.
Source officielleJuge Unique
DTA_2204565_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Simon, magistrat désigné ; - les observations de Me Friederich substituant Me Alexandre et représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2504085_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Roux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2305711_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
La ville de Lille est partie perdante, pour l'essentiel, dans la présente instance.
Source officielleJU2
DTA_2302089_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Mme A soutient avoir le centre de ses intérêts privés et familiaux en France dès lors qu'elle y vit avec son époux et ses enfants.
Source officielleJU2
DTA_2302090_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Boutou, vice-président ; - et les observations de Me Cassel pour M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200940_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
La société Alexandre Basson Immobilier demande l'annulation de cet arrêté.
Source officiellePage 1 sur 45