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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2202345_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Par un acte, enregistré le 29 septembre 2022, la SARL Pierre Aldebert déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2206616_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Aldebert, dont le siège social est situé au 86, rue du Soleil-Couchant à Druelle-Balsac (12510).
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2401906_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
B était domicilié à la résidence Aldebert Bellier, logement 1020, 1 rue Aldebert Bellier à Beauvais (60000).
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2301831_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SARL Aldebaran.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2301836_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
La SARL Aldebaran a produit des pièces le 4 juillet à 13h13 qui n'ont pas été communiquées.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2303839_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 février 2023, et un mémoire en réplique enregistré le 1er septembre, la société ENR'CERT, représentée par Me Aldebert, demande au tribunal
Source officielle10ème chambre
DTA_2217058_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Sous le numéro 2217058, par une requête et un mémoire, enregistrés les 25 novembre 2022 et 9 décembre 2024, la société anonyme (SA) Iliad, représentée par Me Aldebert, demande au tribunal : 1°) de
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2203660_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 15 février et le 21 octobre 2022, la société Odysseum Place de France, représentée par Me Aldebert, demande au tribunal : 1°
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500269_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
nucléaires français effectués à Mururoa et Fangataufa ; son père a travaillé pour le CEA à Mururoa dès 1962 en qualité de pilote de bateau ; il a participé à plusieurs essais nucléaires, dont le tir « Aldebaran
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200307_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
risque de contamination interne par inhalation et ou en ingestion de poussières radioactives au vu des multiples retombées radioactives ayant touché l'île de Raivavae, notamment à la suite de l'essai " Aldebaran
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200323_20230228
28 février 2023
28 février 2023
réparation de son préjudice ; - il est avéré que l'archipel des Australes a été contaminé lors des campagnes de tirs atmosphériques, à la suite des retombées radioactives dues, notamment aux essais Aldebaran
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400983_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
H I était présent sur le site de Mururoa durant les campagnes de tirs atmosphériques ALDEBARAN, TAMOURE, GANYMÈDE, BELTÉGEUSE, RIGEL, SIRIUS, ALTAIR, ANTARÈS, ARCTURUS, les 2 juillet, 19 juillet, 21 juillet
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500243_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
reconstituées à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l’environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais « Aldébaran
Source officielle6ème Chambre
DTA_2002017_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
B indique que ce dernier a été affecté en sa qualité de maître, entre le 14 novembre 1994 et le 30 novembre 2011, notamment sur les navires " Monge ", " Rari ", " Pluvier " et " Aldebaran ", et que M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400472_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
reconstituées à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais " Aldébaran
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400482_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
reconstituées à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais " Aldébaran
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400516_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
reconstituées à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais " Aldébaran
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400518_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
reconstituées à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais " Aldébaran
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400316_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
reconstituées à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais " Aldébaran
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400317_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
reconstituées à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais " Aldébaran
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