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3 résultats pour « Alain Molla »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2304951_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

d'égalité de traitement des candidats car a été pris comme élément différenciant de l'offre ADX la mention de prescriptions explicites du CCP et n'a pas été retenu que Sodiatec le faisait également et allait

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101399_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

A, et de Me Le Moal représentant la commune de Pleuven. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2206384_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

C..., et celles de Me Moal, de la SCP Leroy, Gourvennec, Prieur, représentant la commune de Châteauneuf-du-Faou, en présence du maire de la commune.

Source officielle

Annonces BODACC23 résultats

Journal officiel
Radiations

Mollatte gregory, MOLLATTE, Gregory Alain A

SIREN 851998617Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

24/08/2022

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Radiations

MOLLAR, Alain

SIREN 897640249Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

22/03/2022

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Créations

MOLLAS, Fabien, Christophe, Alain

SIREN 810212175GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

11/08/2021

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Créations

MOLLAR, Alain

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

31/03/2021

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Modifications diverses

Mollatte gregory, MOLLATTE, Gregory Alain A

SIREN 851998617GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

04/02/2021

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