CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 résultats pour « Adrien ABAUZIT »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2102579_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 août 2021, complétée par des mémoires enregistrés les 21 novembre 2021, 3 mars et 20 mai 2022, la SCI Sénevé, représentée par Me Adrien Abauzit

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201311_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

En ce qui concerne l'existence d'un appauvrissement de la société Adrien Bellier : S'agissant de la valeur vénale des titres cédés : 5.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201312_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

n'a pas pris une décision de gestion mais commis une erreur comptable ; - elle établit son absence d'intention de recevoir une libéralité dès lors qu'elle justifie que la décision de la société Adrien

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2212067_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

enregistrée le 26 juillet 2022, et un mémoire, enregistré le 17 octobre 2024, la société Achmea Investment Management BV pour le compte du fonds Achmea Unit Linked Beleggingsfonden 2 / Beleggingspool Achmea Aadelen

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2402852_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

La transaction conclue par une personne morale de droit public, est, en principe, un contrat de nature civile, sauf si elle met en œuvre des prérogatives de puissance publique ou aboutit à la participation

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2005890_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Par des mémoires enregistrés le 31 août 2021, le 24 juin 2022 et le 6 septembre 2022, la société AIG Europe SA, venant aux droits de la société AIG Europe limited, représentée par Me Adrien, conclut :

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2101160_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ainsi, une étude par modélisation mathématique de l’hydrodynamique et du mouvement de la pollution a conclu qu’une charge polluante émanant de l’emplacement actuel de la station d’épuration Maera aboutit

Source officielle