CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 684 résultats pour « Sauron »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2400011_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Sauton, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience du 15 janvier 2024.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402661_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

Sauton, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2300737_20230222

Administratif

22 février 2023

22 février 2023

FB Juris, demande : 1°) à titre principal, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'ordonner la prolongation du délai de destruction du lot de 6 192 kg d'œufs de saumon

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2003566_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Tuillières et Mauzac, sur la rivière Dordogne, dans le cadre d'une étude visant à évaluer la sélectivité des engins de pêche et l'impact de l'espèce silure sur la migration des espèces alose, lamproie et saumon

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2303055_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

de l'avis des sommes à payer émis par le comptable public à l'encontre de Mme B A en vue du recouvrement d'une somme totale de 1 053, 94 euros au profit de l'association syndicale autorisée Miramont Sarron

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2120308_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

de l'Anses, de délais de grâce plus importants que le produit " Safran ".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2600548_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Sauton, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2601448_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, l’expulsion des occupants sans droit ni titre des parcelles cadastrées section D 134 et D 135 sur la commune de Saujon

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2505337_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Sauton, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2502193_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Sauton, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions présentées au titre de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2600654_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

Sauton, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100185_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Sauton, président, B. Quaglierini, premier conseiller, K. Martin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2023. La rapporteure, Signé K.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102607_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Sauton, président, B. Quaglierini, premier conseiller, K. Martin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 novembre 2023. La rapporteure, Signé K.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2303864_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Sauton, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2601842_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Sauton, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2601987_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

Sauton, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2400047_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

la charge de la commune de Sadroc la somme de 4 000 euros à verser à Mme A et M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100157_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

, à savoir les filets de type " araignée " et " tramail " et les " verveux ", quand cette autorisation est donnée en dehors de la période où celle du saumon est autorisée, en application de l'article L

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103689_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

D E C I D E : Article 1er : L'intervention du syndicat CGT Safran SNECMA Corbeil n'est pas admise.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2300882_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

S’agissant du saumon atlantique, il est également identifiée comme une espèce quasi-menacée sur cette liste rouge.

Source officielle

Page 9 sur 185

← PrécédentSuivant →