CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 048 résultats pour « Grassaud »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2000524_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Grimaud, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2403463_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Grimaud, président, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2404217_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Grimaud. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2407101_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Grimaud, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2303020_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Grimaud pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2305311_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 février 2023 par laquelle la commission d'attribution des logements de la société Paris-Habitat a refusé de lui attribuer le logement situé 5 rue Maurice Grimaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2505203_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Grimaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2404666_20240801

Administratif

1 août 2024

1 août 2024

Grimaud pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2503024_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

Grimaud pour statuer sur les demandes de référé. Sur les conclusions à fin de suspension : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2503282_20250816

Administratif

16 août 2025

16 août 2025

des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution des titres de recettes n° 778/2023, n° 205/2024 et n° 427/2025 émis par la commune de Grimaud

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103413_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Grimaud, président, Mme Lequeux, conseillère, Mme Lucas, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2024. La rapporteure, E. LUCAS Le président, P.

Source officielle
TA

Président, magistrat désigné R.778-3

DTA_2407133_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Grimaud, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2304357_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Grimaud, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2304495_20230729

Administratif

29 juillet 2023

29 juillet 2023

Grimaud, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2602987_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Grimaud, vice-président, les pouvoirs qui lui sont attribués par l’article R. 351-3 du code de justice administrative. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2407318_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Grimaud, vice-président, les pouvoirs qui lui sont attribués par l’article R. 351-3 du code de justice administrative. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2408131_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Grimaud, vice-président, en application de l'article R. 778-3 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2307462_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Grimaud, président, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204430_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Grimaud, président, rapporteur, - les conclusions de Mme Rousseau, rapporteure publique, - et les observations de Me Thalamas, représentant M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204452_20240919

Administratif

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Grimaud, rapporteur, - les conclusions de Mme Rousseau, rapporteure publique, - et les observations de M. B, requérant et de Me Le Douarin, représentant la commune de Toulouse.

Source officielle

Page 9 sur 153

← PrécédentSuivant →