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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
9ème chambre
DTA_2405977_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - et les conclusions de M. Bastian, rapporteur public.
Source officielle9ème chambre
DTA_2406055_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle7ème Chambre (J.U)
DTA_2415185_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle7ème Chambre (J.U)
DTA_2414128_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2108412_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - et les observations de Me Khris-Fertikh, représentant Mme A.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2201137_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Il s'ensuit que la société Holding Roussel doit être réputée, à la date de la présente ordonnance, comme s'étant désistée de l'ensemble des conclusions de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2406570_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 novembre 2024, et un mémoire, enregistré le 20 octobre 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Rouxel Secama, la société à responsabilité
Source officielle7ème Chambre
DTA_1915062_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Sur la responsabilité du centre hospitalier Victor Dupouy d'Argenteuil : 2.
Source officielle6ème chambre
DTA_2101656_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
- et les observations de Me Maridonnau, substitué à Me Mauvenu, représentant le centre hospitalier Théophile Roussel de Montesson. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2600886_20260217
17 février 2026
17 février 2026
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la SARL Concept Equipement, de la SARL JMG et de la SAS Rouxel Secama est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2519220_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
B... qui a été communiqué par le tribunal Un mémoire a été enregistré le 27 octobre à 15h49 pour le centre hospitalier Roger Dupouy Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101201_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Poitreau, rapporteur public, - et les observations de Me Landbeck, représentant la société Ambulances Dupuis. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102152_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Vu les procédures suivantes : I) Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n° 2102152 le 5 juillet 2021 et le 10 mai 2022, Mme A B et la société civile d'exploitation agricole (SCEA) Roudil-Aime
Source officielle3ème chambre
DTA_2102498_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Vu les procédures suivantes : I) Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n° 2102152 le 5 juillet 2021 et le 10 mai 2022, Mme A B et la société civile d'exploitation agricole (SCEA) Roudil-Aime
Source officielleMagistrat Hecht
DTA_2402104_20250219
19 février 2025
19 février 2025
Roussel a formé un recours préalable obligatoire contre ce refus. Par une décision du 11 janvier 2024, dont M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2305199_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2305343_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2212101_20220801
1 août 2022
1 août 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Dupuy-Bardot, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2109640_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Michel Romnicianu, président, Mme Nathalie Dupuy-Bardot, première conseillère, M. Youssef Khiat, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 novembre 2022.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200578_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 2 février 2022 et 23 mars 2023, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 15 rue de la Rousselle, représenté par Me
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