Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2100749_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
d'homogénéisation des tas dans le parc à ferrailles découvert, et prévoit que les grutiers et les conducteurs de ponts roulants sont tenus de procéder à l'ouverture du grappin ou à la coupure de l'électro-aimant
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100751_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
d'homogénéisation des tas dans le parc à ferrailles découvert, et prévoit que les grutiers et les conducteurs de ponts roulants sont tenus de procéder à l'ouverture du grappin ou à la coupure de l'électro-aimant
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100753_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
d'homogénéisation des tas dans le parc à ferrailles découvert, et prévoit que les grutiers et les conducteurs de ponts roulants sont tenus de procéder à l'ouverture du grappin ou à la coupure de l'électro-aimant
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101800_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
d'homogénéisation des tas dans le parc à ferrailles découvert, et prévoit que les grutiers et les conducteurs de ponts roulants sont tenus de procéder à l'ouverture du grappin ou à la coupure de l'électro-aimant
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2303870_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
E, il s'agit de violences verbales et non physiques et il demeure un père aimant qui s'occupe des deux enfants, sa priorité étant de regagner le domicile pour qu'un équilibre soit rétabli.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504955_20260213
13 février 2026
13 février 2026
O..., dont elle est très proche, trouvant en son époux un partenaire attentionné, mature et aimant, ce qui faisait défaut dans sa vie passée.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2404546_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
E, dont l'identité a été publiquement vérifiée, qui indique que suite à son premier divorce elle s'est remariée en France avec un homme qu'elle aimait mais qui s'est trouvé être violant tant envers elle
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2528984_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
pièces du dossier que son titre de séjour portugais a expiré le 6 décembre 2024, tandis que le requérant ne justifie pas davantage, notamment par la production d’un courriel du 17 septembre 2025 de l’AIMA
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106855_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
400 10 50 28,371 1 535 Siège assis-debout 315 10 50 28,371 1 209 Releveur d’urgence 1 639 10 50 28,371 6 289 Desserte roulante 250 10 50 28,371 959 Pince à long manche embout aimanté
Source officielle3ème Chambre
DTA_2109381_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
figurer un devis établi pour des prestations de démontage de prises murales, de connexion des tableaux électriques au réseau, de réalisation et pose de supports métalliques et de trappes métalliques sur aimants
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2216794_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
B serait entré dans son bureau le 26 janvier 2022 pour lui demander pour quelles raisons il " ne [l'aimait] pas " et que le 27 janvier 2022, il l'aurait contacté par téléphone et lui aurait dit " tu es
Source officielle4ème chambre
DTA_2001462_20230209
9 février 2023
9 février 2023
D soutient qu'il ne peut plus pratiquer les activités de loisirs qu'il aimait telles que la restauration puis la conduite de véhicules anciens et de collection et qu'il ne peut plus se promener ni marcher
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004362_20220802
2 août 2022
2 août 2022
version du CCAP du 26 juin 2013, désigné " sol AVG niv-0B " pour l'exécution d'un ragréage et d'une résine coulée électro conductrice destinée à recevoir le passage des chariots autoguidés par guidage aimanté
Source officiellePage 9 sur 9