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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2204167_20240830
30 août 2024
30 août 2024
L'expert considère que le choix d'une spatule pouvait tout à fait se concevoir dans ce cas, mais précise toutefois que s'agissant d'une présentation postérieure en train de tourner, l'acte d'extraction
Source officielle2ème Chambre
DTA_2308844_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 décembre 2023 et 3 juin 2024 sous le n° 2308844, la société par actions simplifiée (SAS) Grenke Location, représentée par Me Thiéry, demande au tribunal
Source officielle1ère chambre
DTA_1900867_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Vu : - l'ordonnance du 13 octobre 2022 par laquelle le magistrat chargé des expertises a liquidé et taxé les frais et honoraires de l'experte ; - les autres pièces du dossier.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2102365_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Il soutient que : - à titre principal, les incohérences et imprécisions du rapport d’expertise impliquent qu’il y ait lieu d’ordonner une nouvelle expertise confiée à un collège d’experts composés d’un
Source officielle2ème chambre
DTA_2301884_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me de Mesnard, représentant M. C et de Me Grimauld, représentant la commune de Montholon. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2311146_20260225
25 février 2026
25 février 2026
C..., représenté par Me Thieffry, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le président du conseil départemental du Nord sur le recours administratif
Source officielle2ème chambre
DTA_2100934_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me Néraud, représentant M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201884_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
D G, médecin généraliste, en qualité d'expert ; - l'ordonnance n° 2002210 du 1er septembre 2021 par laquelle la présidente du tribunal administratif de Poitiers a taxé les frais de l'expertise au montant
Source officielle3ème chambre
DTA_2300953_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
G en qualité d'expert ; - l'ordonnance du 9 novembre 2020 du magistrat désigné, chargé des questions d'expertises désignant M. C en qualité de sapiteur ; - le rapport d'expertise établi par M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2502645_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Le troupeau situé à Saint-Vallier-de-Thiey a quant à lui subi une attaque le 14 mai 2024.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2009804_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
L'arrêté doit être publié au Journal officiel dans un délai de trois mois à compter du dépôt des demandes à la préfecture.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300701_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
soutient que : - le véhicule en litige, de marque GMC et de modèle Sierra SLT est une camionnette, dotée d'une cabine approfondie équipée de deux places assises et d'une banquette de strapontins de trois
Source officielle7ème Chambre
DTA_2009287_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Une copie sera adressée pour information à l’expert.
Source officielle3ème chambre
DTA_2200069_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
A l'issue de la deuxième expertise médicale réalisée le 8 septembre 2021, le médecin psychiatre expert a estimé que l'état de santé de Mme A était en relation directe et exclusive avec ses conditions de
Source officielle7ème Chambre
DTA_2102773_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Un médecin expert a été désigné par la juge des référés du tribunal administratif de Nantes, par une ordonnance n° 2102776 du 15 septembre 2021. Il a déposé son rapport d’expertise le 21 avril 2022.
Source officielle8ème chambre
DTA_2107077_20240215
15 février 2024
15 février 2024
économique " et s'est également vu confier la suppléance de la mission " expertise économique ".
Source officielleCH 2 JU
DTA_2403973_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Thierry Bataillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2309249_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Le rapport de Mme Gibson-Théry a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...
Source officielle3ème chambre
DTA_2002767_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Une troisième expertise médicale, effectuée le 7 avril 2021, a conclu à l'absence de caractère professionnel de la pathologie déclarée par Mme B le 27 février 2019.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102752_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Une troisième expertise médicale, effectuée le 7 avril 2021, a conclu à l'absence de caractère professionnel de la pathologie déclarée par Mme B le 27 février 2019.
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