CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 467 résultats pour « Peyraud-Leonetti »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2510877_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

A..., premier vice-président, Mme Rollet-Perraud, présidente, Mme Silvani, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mars 2026.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2506371_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301105_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Perraud, - les conclusions de M. Nivet, rapporteur public, - et les observations de Me Ferron, représentant M. B....

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301235_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Perraud, - les conclusions de M. Nivet, rapporteur public, - et les observations de Me Brunhes, représentant les requérants.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303313_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 20 décembre 2024, à laquelle siégeaient : -Mme Rollet-Perraud, présidente, -M. Hecht, premier conseiller, -Mme Silvani, conseillère.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301972_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Perraud, - les conclusions de M. Nivet, rapporteur public, - et les observations de Me Marion, représentant la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2305697_20230804

Administratif

4 août 2023

4 août 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, en qualité de juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2306449_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Le rapport de Mme Rollet-Perraud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2302411_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302475_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Perraud, - les conclusions de M. Nivet, rapporteur public.

Source officielle
TA

Président Rollet-Perraud

DTA_2203127_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Le rapport de Mme Rollet-Perraud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2400720_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2403271_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience du 15 mai 2024 à 14h.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2403273_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience du 15 mai 2024 à 14h.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2403275_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience du 15 mai 2024 à 14h.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2403277_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience du 15 mai 2024 à 14h.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2300880_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 janvier 2023, la société Leonteq Securities AG, représentée par la société Wtax, demande au Tribunal de prononcer la restitution des retenues

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201596_20240422

Administratif

22 avril 2024

22 avril 2024

la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 février 2022 et un mémoire complémentaire enregistré le 5 mars 2024, qui n'a pas été communiqué, la société Esquirol, représentée par Me Leonetti

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203353_20240422

Administratif

22 avril 2024

22 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 20 avril 2022 et 27 octobre 2022, la société Esquirol, représentée par Me Leonetti, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2507805_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Délibéré après l'audience du 17 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rollet-Perraud, présidente, M. Marmier, premier conseiller, Mme Silvani, première conseillère.

Source officielle

Page 8 sur 124

← PrécédentSuivant →