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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2200906_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacau - et les observations de Me Hassan, substituant Me Rivoal, pour M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101487_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Martin, président, Mme Lacau, première conseillère, M. Bernabeu, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juin 2023. La rapporteure, Signé M.T.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101646_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101660_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101432_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201892_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101458_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2400018_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2400028_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300014_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300609_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300642_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300558_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2302293_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

La requête a été communiquée à la société Garaty et Poupart-Lafarge, à la société BE JM Dupin, à la société BET Callu et à la société Bureau Veritas qui n'ont pas produit de mémoire.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106850_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 15 novembre 2024, le pôle public médico-social de Monségur, représenté par Me de Lagausie, conclut : - à ce que Mme D soit déboutée de ses prétentions au titre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2501661_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 et 23 juin 2025, Mme B C, représentée par Me de Lagausie, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2201353_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201559_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201656_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacau, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201714_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Guiserix, président, Mme Lacau, première conseillère, M. Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 décembre 2023. La rapporteure, Signé M.T.

Source officielle

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