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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Reconduite à la frontière
DTA_2302152_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
En quatrième lieu, Mme D déclare qu'elle se trouve dans une situation de particulière vulnérabilité dès lors qu'elle est atteinte d'une infection chronique grave et de troubles de l'humeur qui nécessitent
Source officielleCellule juge unique
DTA_2305418_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
est confronté à d’important problèmes de santé et qu’un certificat médical en date du 23 juin 2023 établit notamment une syndrome post-traumatique avec une altération négative des cognitions et de l’humeur
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2201452_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Il ressort du compte rendu d'évaluation du médecin référent du pôle adulte de la maison départementale des personnes handicapées des Alpes-Maritimes que Mme A B présente des troubles de l'humeur récurrents
Source officielle7ème Chambre
DTA_2208426_20230221
21 février 2023
21 février 2023
secteur Gennevilliers / Villeneuve-la-Garenne du centre hospitalier Roger Prévot, que Mme D présente depuis plusieurs années " un épisode dépressif sévère avec des symptômes psychotiques congruents à l'humeur
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203627_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
En troisième et dernier lieu, en se bornant à soutenir que la procédure disciplinaire a été mise en œuvre à son encontre en raison de l'existence d'une " incompatibilité d'humeur " existant depuis quelques
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203774_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
2019, un rapport d'activité, une fiche de poste, ne permettent de tenir pour établi la réalité des conditions de travail qu'elle décrit et en particulier une situation de stress liés aux " sautes d'humeur
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204147_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
A se manifestant par des troubles de l'humeur sévères avec idéations morbides, des ruminations mentales et des troubles du sommeil ayant nécessité la mise en place d'un traitement psychiatrique.
Source officielle3ème chambre
DTA_2207064_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
certificat d'un praticien du centre d'étude et de traitement de la douleur chronique de Metz, en date du 9 mars 2021, qui confirme qu'elle souffre de douleurs chroniques, de troubles du sommeil et d'une humeur
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2302362_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
S'il se prévaut à cet égard d'un certificat établi le 11 janvier 2023 par un médecin légiste, qui fait état de plusieurs cicatrices, d'une orchidectomie et de troubles de l'humeur, ces constatations ne
Source officielle2ème chambre
DTA_2302522_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
la maison d’arrêt de Villeneuve-lès-Maguelone, a été admis au centre hospitalier universitaire de Montpellier le 16 juillet 2017, au vu d’un certificat médical circonstancié relevant une tristesse d’humeur
Source officielle6ème chambre
DTA_2111071_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
B fait partie d'un groupe de parole thérapeutique créé par l'antenne de psychiatrie et de psychologie légales de l'établissement Roger Prévot à La Garenne Colombes, pour apprendre à gérer ses humeurs et
Source officielle12eme chambre
DTA_2007302_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme B A est atteinte de la maladie de Parkinson, qui entraîne chez elle des tremblements du membre supérieur gauche, des épisodes de dyspnée, des troubles de l'humeur
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002214_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
C a été estimé à 12% par le docteur A et que le rapport du docteur B mentionne que l'intéressé souffre d'un déficit fonctionnel permanent à raison de troubles persistants de l'humeur à hauteur de 20%,
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202631_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Cette intervention s'est compliquée d'un accident vasculaire cérébral (AVC) cortico-sous-cortical frontal droit, marqué par des troubles phasiques, des insomnies, des troubles du comportement et de l'humeur
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2203350_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Il se prévaut à cet effet de plusieurs certificats médicaux attestant qu'il souffre de troubles de l'humeur et du comportement et préconisant une procédure de reclassement sur un poste hors milieu scolaire
Source officielle8ème chambre
DTA_2202315_20250212
12 février 2025
12 février 2025
maladie du 12 juillet 2012, à savoir un carcinome baso-cellulaire, autrement dit un cancer de la peau, sans mentionner une éventuelle demande d'imputabilité d'un trouble de l'adaptation avec anxiété et humeur
Source officielle9ème chambre
DTA_2111380_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
aigue à un facteur de stress ", s'est vue prescrire par son médecin un arrêt de travail jusqu'au 20 décembre 2020 après avoir constaté une " réaction aigüe à un facteur de stress, angoisse intense, humeur
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2119368_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
mois de décembre 2020, le stress né de son contrôle fiscal n'étant, au regard des attestations produites, qu'un élément d'aggravation d'un état psychologique préexistant, notamment de troubles de l'humeur
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100648_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
les propos du directeur général des services auraient excédé les relations normales qu'un représentant de la hiérarchie doit entretenir avec un agent, en dépit du haussement de ton et de la mauvaise humeur
Source officielle6ème Chambre
DTA_1807897_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
dépression légère et d'un état anxieux passager avec fragilisation de la personnalité nécessitant un suivi psychiatrique mensuel et la prescription d'un traitement antidépresseur et d'un régulateur de l'humeur
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