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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

11ème Chambre

DTA_2500170_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Dufresne, premier conseiller, M. Bories, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 janvier 2026. Le président-rapporteur, signé T.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2500230_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Dufresne, premier conseiller, M. Bories, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 janvier 2026. Le président-rapporteur, signé T.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2417926_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

suivante : Par une requête, des mémoires et des pièces complémentaires, enregistrés les 1er juillet 2024, 8 juillet 2024 et 29 juin 2025, la société Nextraining.net, représentée par Me Lecomte Dufresne

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2413686_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Dufresne, premier conseiller, M. Gillier, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 octobre 2025. La présidente-rapporteure, signé E.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2125468_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Lahary, rapporteur public, - et les observations de Me Marsaudon, représentant la société Sear Duquesne. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2602707_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Il ressort de la lecture de la requête que l’association Château Valentin Duchesne de Lamotte est représentée par son représentant légal, lequel est sa présidente, Mme A....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2603100_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Il ressort de la lecture de la requête que l’association Château Valentin Duchesne de Lamotte est représentée par son représentant légal, lequel est sa présidente, Mme A....

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2500614_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Dufresne ; - et les observations de Me Decarnin pour Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2500715_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Dufresne. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2505210_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Dufresne. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2505254_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Dufresne, premier conseiller, M. Jacquelin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mars 2026. Le rapporteur, Signé G.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2416086_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Dufresne, - et les observations de Me Sacko, pour M. A.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2416780_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Dufresne. Considérant ce qui suit : 1. Mme B... épouse C..., ressortissante roumaine née le 26 juin 1995, est entrée sur le territoire français en 2018.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2600226_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

C... verseront à la commune de Castets, une somme de 1 000 (mille) euros sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2509989_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Dufresne, premier conseiller, M. Bories, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 janvier 2026. Le président-rapporteur, signé T.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2510004_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Dufresne, premier conseiller, M. Bories, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 décembre 2025. Le président-rapporteur, signé T.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2512264_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

Dufresne, premier conseiller, M. Bories, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 février 2026. Le président-rapporteur, signé T.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2601664_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Dufresne, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2603547_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Dufresne, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2505187_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

Dufresne, premier conseiller, M. Bories, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 février 2026. Le président-rapporteur, signé T.

Source officielle

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