CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

impérativement besoin de son permis de conduire pour accomplir ses différentes missions professionnelles, en qualité de directeur général et serrurier au sein de la Société Bourret B, située à Caluire et Cuire

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2201569_20250416

Administratif

16 avril 2025

de la cuisse et de l'abdomen, associé à une ulcération surmontant un placard scléreux et nécrotique de la cuisse gauche.

Source officielle

5ème chambre

DTA_2010175_20231208

Administratif

8 décembre 2023

Au cas particulier, Mme A soutient avoir fait l'objet de gestes et de propos déplacés de la part de sa supérieure hiérarchique, laquelle aurait à plusieurs reprises touché le haut de sa cuisse sous la

Source officielle

1re Section - 3e Chambre

DTA_2406044_20260128

Administratif

28 janvier 2026

dépenses de recherche ouvrant droit au crédit d’impôt sont (…) h) Les dépenses liées à l’élaboration de nouvelles collections exposées par les entreprises industrielles du secteur textile-habillement-cuir

Source officielle

1ère chambre

DTA_2101606_20241112

Administratif

12 novembre 2024

Elle soutient que : - les décisions du maître d'ouvrage et la défaillance de l'entreprise RPGP façades Limoges, titulaire du lot n°6 " vêtures composites et terre cuite ", ont engendré des travaux, des

Source officielle

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2600011_20260119

Administratif

19 janvier 2026

A..., qui indique dans sa requête résider au sein de la commune de Caluire-et-Cuire dans le département du Rhône, n’est ni placé en rétention ni assigné à résidence dans le ressort du tribunal administratif

Source officielle

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2206418_20221222

Administratif

22 décembre 2022

En l'espèce, il est constant que Mme B, est domiciliée à Caluire et Cuire dans le département du Rhône.

Source officielle

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2503885_20251210

Administratif

10 décembre 2025

B..., détenu depuis décembre 2023 à la maison centrale de Saint-Martin-de-Ré, travaille depuis le début de l’année 2024 à l’atelier confection de la RIEP et occupe un poste « coupe cuire textile et matériaux

Source officielle

JU 7ème chambre

DTA_2205918_20231114

Administratif

14 novembre 2023

B ait irrégulièrement stationné un véhicule de la commune sur le territoire de la commune de Caluire-et-Cuire, alors qu'il était d'astreinte. M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2300503_20230705

Administratif

5 juillet 2023

C F a été admis au service des urgences du groupe hospitalier Sud Ardennes le 17 février 2022, à la suite d'une chute à son domicile ayant occasionné une plaie au cuir chevelu ; - l'examen neurologique

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2317525_20230727

Administratif

27 juillet 2023

contrainte de vivre avec l'anxiété permanente d'un contrôle, qu'elle doit payer le loyer de son logement et de son bail commercial, qu'elle ne peut voyager à l'étranger pour assurer l'approvisionnement en cuir

Source officielle

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2502570_20250430

Administratif

30 avril 2025

Mme A demande réparation des préjudices qu'elle estime avoir subi lors de l'injection de Kénacort sur des cicatrices sur sa cuisse au sein du service de dermatologie de l'hôpital Saint-Eloi en 2023.

Source officielle

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2501640_20251016

Administratif

16 octobre 2025

de non-opposition à leur déclaration préalable relative à la rénovation de la toiture de leur habitation en tant qu’il a précisé en son article 2 que le matériau de la toiture devait rappelé la terre cuite

Source officielle

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_1912824_20230227

Administratif

27 février 2023

d'enlèvement des ordures ménagères et des frais de gestion y associés auxquels elle a été assujettie au titre de l'année 2017, à raison des immeubles dont elle est propriétaire situés à Calluire et Cuire

Source officielle

3ème Chambre

DTA_2201674_20220705

Administratif

5 juillet 2022

A, qui s'est présenté au stand de tir pour effectuer une séance alors qu'il était équipé d'un holster de cuisse personnel et non conforme, est d'une gravité suffisante pour justifier à lui seul le licenciement

Source officielle

3ème Chambre

DTA_2103298_20220705

Administratif

5 juillet 2022

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2301570_20250917

Administratif

17 septembre 2025

droite et une amputation au niveau du genou gauche avant d’être amputé au niveau de la cuisse gauche.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2200356_20240426

Administratif

26 avril 2024

antérieur ce décès serait imputable et sans préciser quel pourcentage a revêtu la chance de survie perdue par la victime ; lui et sa mère n'ont jamais été informés du risque d'amputation à hauteur de la cuisse

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2106627_20240709

Administratif

9 juillet 2024

Ils soutiennent que : - leur enfant A E s'est blessé à la cuisse le 31 mars 2019 en raison d'une tige métallique non protégée sur l'aire de jeu sur laquelle il jouait, cette aire de jeu constituant

Source officielle

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2509032_20250912

Administratif

12 septembre 2025

Détrier, Dullin, Jarrier, La Bridoire, La Chapelle-Blanche, Laissaud, La Tour-en-Maurienne, Lépin-le-Lac, Les Mollettes, Montagnole, Montmélian, Porte-de-Savoie, Saint-Alban-de-Montbel, Saint-Etienne-de-Cuines

Source officielle

Page 8 sur 44

← Précédent Suivant →