Toutefois, en application de l'article 1.3 précité du règlement de gestion des eaux pluviales du 5 juillet 2021, sont considérées comme perméables les dalles végétalisées avec une hauteur de terre supérieure

Toutefois, en application de l'article 1.3 précité du règlement de gestion des eaux pluviales du 5 juillet 2021, sont considérées comme perméables les dalles végétalisées avec une hauteur de terre supérieure

Toutefois, en application de l'article 1.3 précité du règlement de gestion des eaux pluviales du 5 juillet 2021, sont considérées comme perméables les dalles végétalisées avec une hauteur de terre supérieure

Toutefois, en application de l'article 1.3 précité du règlement de gestion des eaux pluviales du 5 juillet 2021, sont considérées comme perméables les dalles végétalisées avec une hauteur de terre supérieure

l'article R. 431-8 du code de l'urbanisme : " Le projet architectural comprend une notice précisant : 1° L'état initial du terrain et de ses abords indiquant, s'il y a lieu, les constructions, la végétation

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Toutefois, en application de l'article 1.3 précité du règlement de gestion des eaux pluviales du 5 juillet 2021, sont considérées comme perméables les dalles végétalisées avec une hauteur de terre supérieure

Celles-ci sont définies à partir de listes établies par région biogéographique. / En l'absence de végétation hygrophile, la morphologie des sols suffit à définir une zone humide. (…) III.

de l'urbanisme, dans la mesure où l'attestation produite est relative à un projet antérieur et différent ; - le dossier méconnaît les dispositions du f) de ce même article, faute d'attestation certifiant

HQE BD ; la poursuite de la certification ISO14001, la limitation de la consommation d'eau en phase chantier et la réduction de la consommation d'eau potable ; elle a produit un additif au chapitre 15

Pour cela, des dispositions telles que le lavage des roues des véhicules sont prévues en cas de besoin. / IV. - Les surfaces où cela est possible sont engazonnées ou végétalisées, des écrans de végétation