Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2203276_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
B verse au dossier, constitués notamment d'un certificat médical établi le 29 mars 2019 par le docteur D, précisant que l'intéressé souffre d'un kératocône évolué nécessitant le port de lentilles fixes
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300238_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
l’infiltration, qui classe le terrain d’assiette en zone d’infiltration fortement contrainte, à proscrire, et sur une étude des sols de la parcelle, qui a mis en lumière « un risque de présence de lentilles
Source officielle7ème chambre
DTA_2205113_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
ou des promeneurs, à propos de " passages dangereux " de " motos " ou de " quads ", notamment sur les voies communales situées à la limite entre le territoire de la commune et celui des communes de Lentilly
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203807_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
plusieurs comptes-rendus de consultations et certificats médicaux, le dernier d'entre eux datant du 14 juin 2022 et établi par un ophtalmologiste à l'hôpital de la Timone, faisant état de l'adaptation de lentilles
Source officielle7ème Chambre
DTA_2312026_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
certificat médical, faisant état d'une situation antérieure et contemporaine du refus de séjour contesté, que l'absence de traitement par divers médicamenteux par gouttes et l'absence de port de la lentille
Source officielle2ème chambre
DTA_1902205_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
troisième part, les constats auxquels il a été procédé lors des visites de terrain mentionnées au point précédent, au niveau des quatre points sources identifiés, révèlent la présence de joncs, de lentilles
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2206070_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Par un mémoire enregistré le 19 décembre 2022, M. et Mme D et A C, représentés par Me Dejas (société d'avocats Mathieu-Dejas-Loizeaux-Letissier), conclut au rejet de la requête de M.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2603962_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
représentation suffisante dès lors qu’elle ne justifie pas d’une résidence effective et permanente en se bornant à indiquer être hébergée par sa sœur qui serait de nationalité française et résiderait à Lentilly
Source officielle3ème Chambre
DTA_1804669_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise, que les désordres en cause consistent en un écroulement de l'enrochement et du talus résultant du glissement " par lentille " de terrains
Source officielle6ème chambre
DTA_1907123_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Il résulte en outre du rapport d'expertise que Mme A doit porter des lentilles scléro-rigides, dont le coût restant à sa charge s'élève à 291,42 euros.
Source officielle6ème chambre
DTA_1604164_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
de caractéristiques mécaniques médiocres, la présence de discontinuités et de risques de changement de faciès, le risque de tassements, la présence d'une nappe de faible profondeur, la présence de lentilles
Source officielle6ème chambre
DTA_1605425_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
de caractéristiques mécaniques médiocres, la présence de discontinuités et de risques de changement de faciès, le risque de tassements, la présence d'une nappe de faible profondeur, la présence de lentilles
Source officielle6ème chambre
DTA_1702334_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
de caractéristiques mécaniques médiocres, la présence de discontinuités et de risques de changement de faciès, le risque de tassements, la présence d'une nappe de faible profondeur, la présence de lentilles
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