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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2000112_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
de Sanary-sur-Mer a refusé de lui délivrer un permis de construire pour l'édification d'une habitation individuelle, d'une piscine et d'un auvent pour voiture sur un terrain situé n° 318 boulevard Kisling
Source officielle1ère chambre
DTA_2400846_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Raveneau Kilic, conseiller, M. Waton, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mars 2026. Le rapporteur, Signé K. WATON Le président, Signé J.
Source officielle1ère chambre
DTA_2402995_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Raveneau-Kilic, conseiller, M. Waton, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2026. Le rapporteur, signé K. WATON Le président, signé J.
Source officielleCellule juge unique
DTA_2302076_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
retrouvée par la nouvelle compagne de son ex-mari ; - elle a co-signé et paraphé le contrat de bail parce que son fils était mineur ; l'avenant au contrat de bail mentionne sa qualité de mère de Killian
Source officielle6ème chambre
DTA_2101266_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Collomb, première conseillère, - les conclusions de Mme Sautier, rapporteure publique, - et les observations de Me Kilic, substituant
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502327_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Muller, magistrat désigné ; - les observations de Me Goret, substituant Me Kilinç, avocat de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502667_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Muller, magistrat désigné ; - les observations de Me Kilinç, avocat de M. C B, substituant Me Lejeune, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens ; - les observations de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302028_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Raveneau Kilic, conseiller, M. Waton, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mars 2026. Le rapporteur, signé K.
Source officielle10ème chambre
DTA_2114760_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
ressort des pièces du dossier que ce dernier ne contribue ni à son entretien ni à son éducation et qu'il a été admis, postérieurement à la décision attaquée, au sein du centre neuro-psycho pathologie de Kibina
Source officielle3ème Chambre
DTA_2415460_20250213
13 février 2025
13 février 2025
C soutient qu'il a eu, entre le 1er janvier 2018 et le 31 mai 2024, de nombreuses expériences professionnelles en tant que commis de cuisine, cuisinier ou serveur dans les sociétés Kipline, Rani, Liya,
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2410488_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
C..., représentée par Me Kilian Laurent, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’avis des sommes à payer valant titre exécutoire émis à son encontre le 4 juin 2024 par la métropole de Lyon en vue de recouvrer
Source officielle1ère chambre
DTA_2401717_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Raveneau Kilic, conseiller, M. Waton, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2026. Le rapporteur, signé K. WATON Le président, signé J.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2514154_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
une erreur de fait ainsi qu'une erreur de droit dès lors que depuis la mesure d'éloignement dont il a fait l'objet le 29 mai 2023, il est devenu père d'un enfant ressortissant de l'Union européenne, Killiam
Source officielle1ère chambre
DTA_2303073_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Raveneau-Kilic, conseiller, M. Waton, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2026. Le rapporteur, signé K.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303075_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Raveneau-Kilic, conseiller, M. Waton, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2026. Le rapporteur, signé K. WATON Le président, signé J.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303078_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Raveneau-Kilic, conseiller, M. Waton, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2026. Le rapporteur, signé K.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301413_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Raveneau Kilic, conseiller, M. Waton, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mars 2026. Le rapporteur, signé K. WATON Le président, signé J.
Source officielle9ème chambre
DTA_2403680_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
dernier transcrit en 2023 sous le numéro 112 au centre d’état-civil de Brazzaville, en transcription d’un jugement du tribunal d’instance Talangaï Ouenzé du 16 février 2023 n° 194, mentionnant qu’Abraham Kilian
Source officielle1ère chambre
DTA_2302358_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Raveneau Kilic, conseiller, M. Waton, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2026. Le rapporteur, signé K. WATON Le président, signé J.
Source officielle1ère chambre
DTA_2502518_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Raveneau-Kilic, conseiller, M. Waton, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2026. Le rapporteur, signé K. WATON Le président, signé J.
Source officiellePage 7 sur 8
KILINC ARCHITECTURE
13/08/2026
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KILINCKIRAN, Habibe, AZZIZOU
04/08/2026
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KILINC, Selim-Samed
31/07/2026
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GUNDUZ, Gamzé, KILINC
28/07/2026
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AMIGOS, KILINC, Pascal
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 29/05/2026 enregistré au sde ermont le 08/06/2026 sous le numéro dossier 2026 00010411 référence 9504P61 2026 A 01899 Adresse de l'ancien propriétaire: 10 Place Saint-Saens 95400 Villiers-le-Bel
26/07/2026
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