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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
- Etrangers - 15 jours
DTA_2504214_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
, Mme B joint à ses écritures un certificat médical d'un psychiatre de l'établissement public de santé mentale (EPSM) de la Sarthe du 16 janvier 2025, indiquant qu'elle présente un effondrement de l'humeur
Source officielle11ème chambre
DTA_2311768_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
B, entré sur le territoire français dans le courant de l'année 2018, est atteint de troubles du comportement et de troubles de l'humeur à caractéristiques psychotiques qui l'ont conduit à effectuer des
Source officielle7ème chambre
DTA_2304206_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Il ne résulte par ailleurs pas de l'instruction que les pathologies dont il souffre, s'agissant à la fois des atteintes lombaires et des troubles de l'humeur, seraient en lien avec le service.
Source officielle3ème chambre
DTA_2401847_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
témoignages de collègues -aides-soignants, infirmiers ou médecin- venant à l’inverse attester de sa serviabilité, de sa disponibilité -en particulier lors de la pandémie de la Covid-19-, de sa « bonne humeur
Source officielle1ère chambre
DTA_2204057_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
B comme une personne agressive à l'humeur versatile.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200723_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
A, et que celui-ci est perçu comme pouvant être " très excessif, irrespectueux envers ses directeurs, avec des sautes d'humeurs soudaines et imprévisibles ".
Source officielleMagistrat Connin
DTA_2105804_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
B ne conteste pas non plus sérieusement qu'il se laisse parfois aller à des mouvements d'humeur, notamment lorsque sa hiérarchie lui demande de rendre compte de son activité, et manque de modération dans
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200039_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
aménagé (sans arme, ni voie publique, ni contact avec le public) à définir en concertation avec le médecin de prévention, après avoir indiqué que l'intéressé était atteint d'un trouble endogène de l'humeur
Source officielle3ème chambre
DTA_2102862_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
du 9 décembre 2020 au 5 janvier 2021, puis suite à un " changement de cellule imposé qu'elle n'accepte pas n'en comprenant pas le sens " du 30 juin au 20 juillet 2021, date de stabilisation de son " humeur
Source officielle6ème Chambre
DTA_2400432_20260205
5 février 2026
5 février 2026
docteur D..., médecin psychiatre, que « Les lésions constatées résultent de la maladie professionnelle [et qu’elles] sont un syndrome dépressif caractérisé d’intensité modérée avec une tristesse de l’humeur
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2400941_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
remplie dès lors que le requérant ne justifie pas qu'il est confronté à des difficultés financières, que son comportement vis-à-vis des élus et des autres agents de la commune, notamment ses excès d'humeur
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2401548_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
fasse obstacle l'allégation de Mme B relative à sa particulière vulnérabilité, qui n'est pas établie par la simple production d'un certificat médical indiquant qu'elle est suivie pour un trouble de l'humeur
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2222470_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Le certificat médical qu'il produit indique qu'un arrêt des soins mettrait en péril ces améliorations et pourrait le conduire à une reprise des comportements addictifs, à une dégradation de l'humeur, voire
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300020_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
son avis du 20 octobre 2021, le médecin conseil expert chargé des pensions militaires d'invalidité du service des pensions et des risques professionnels a relevé la persistance de troubles (sommeil, humeur
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2508406_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
de l'immigration et de l'intégration, en date du 18 mars 2025, faisant état de ce que l'intéressée présente des douleurs épigastriques avec reflux gastro-œsophagien depuis trois mois, ainsi qu'une humeur
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2511219_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Un certificat médical en date du 20 juin 2025 fait état d'une anxiété majeure, d'une tristesse de l'humeur importante et d'idées suicidaires de M.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2502198_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Eu égard à la gravité des faits commis par l’intéressé, qui, en se bornant à faire valoir que les violences commises à l’encontre de son épouse, sont en lien avec des « troubles de l’humeur » imputables
Source officielle6e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2522811_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
intellectuel, de surdité héréditaire et de trouble dépressif récurrent et que ces diverses pathologies lui causent d’importants troubles sur le plan des interactions sociales ainsi que de lourds troubles de l’humeur
Source officielle5ème Chambre
DTA_2500693_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
par le ministère de la santé de la République démocratique du Congo, qu’il produit, que ce pays commercialise trois types d’antipsychotiques, quatre antidépresseurs, six médicaments stabilisateurs d’humeur
Source officielleOQTF 6 semaines - 6ème chambre
DTA_2311262_20240229
29 février 2024
29 février 2024
allégations que sur un courrier d'une psychologue clinicienne qui si elle indique que l'état mental de la requérante est fluctuant, " chargé en émotion ", qu'elle pourrait souffrir de troubles de l'humeur
Source officiellePage 7 sur 23