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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2414662_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Pour justifier la légalité de la mesure litigieuse, la commune de Sevran produit un procès-verbal établi le 26 mai 2024 par le chef de la police municipale qui se borne à mentionner la présence de flammes
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300137_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Les flammes se sont propagées à la façade de l'établissement, où elles ont causé des dégâts matériels.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300241_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
la responsabilité de l'Etat en tant qu'employeur ; - l'amiante était utilisée en grande quantité sur les navires de la marine nationale, notamment comme isolant afin d'éviter la propagation des flammes
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2506714_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
de copropriétaires, représenté par la société Ginet Immobilier, qui présente un danger pour la sécurité publique et celle des occupants du fait des désordres l'affectant (affaissement de plancher, flambement
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2302107_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
porteuses de reprises situées au plancher du niveau R.1 ; - Une sollicitation excessive ainsi qu'un encastrement faible, voire inexistant, des poutres porteuses en consoles au niveau R-1 ; - Un flambement
Source officielle2ème Chambre
DTA_2208265_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Cette absence de contreventements a entraîné, selon ce sapiteur, dont les conclusions sont reprises par l'experte judiciaire, des déversements et des flambements, c'est-à-dire des mouvements et déformations
Source officielle9ème chambre
DTA_2203611_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
A est né à El Flaye en juin 1952 et qu'il est de nationalité algérienne. Son épouse est née à El Flaye en décembre 1960 et elle est également de nationalité algérienne.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2207434_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
FLa greffière, Signé, O.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2500875_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
risque immédiat de perte irréversible de leur vocation agricole et environnementale ; il existe un risque d'atteinte à la ressource en eau ainsi qu'un risque de perte de cohérence territoriale et de flambée
Source officielle2ème chambre
DTA_2503206_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
C..., représentée par Me Flaux, demande au tribunal : 1°) d’annuler les décisions du 17 février 2025 par lesquelles la préfète du Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligée à quitter
Source officielle3ème chambre
DTA_2302816_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Dans l’exercice de son activité professionnelle, lors du terrassement d’un trottoir, son marteau-piqueur a heurté un câble électrique, provoquant une violente décharge électrique, le jet d’une flamme et
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306410_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
L'expert mandaté par le requérant a ainsi préconisé de remplacer les portes des chambres par des blocs pare-flammes et d'isoler les accès au dégagement du sous-sol par une porte coupe-feu.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303762_20260219
19 février 2026
19 février 2026
rouge est interdit. » Il ressort des pièces du dossier de demande de permis de construire que les deux bâtiments projetés comprendront des tuiles, certes de type canal, mais qui auront une teinte flammée
Source officielleJuge unique chambre 4
DTA_2401714_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
instruction et notamment du relevé de l’application Yego produit par la société requérante, qu’un incident a été signalé via cette application, indiquant qu’un scooter se trouve « au cœur d’un barrage en flammes
Source officielle1ère chambre
DTA_2201312_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
. - Les couvertures mouchetées ou flammées sont interdites. - Les imitations de matériaux sont interdites. - Les capteurs solaires, panneaux photovoltaïques et tout dispositif d'économie d'énergie et d'utilisation
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206981_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
maximale de 11,18 mètres au faitage, couverts d’une toiture à deux pentes en tuiles canal caractéristiques de la région et de façades alternant enduit beige, teinte ocre, ton pierre et briquettes rouge flammée
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2501160_20250214
14 février 2025
14 février 2025
le 21 octobre 2023, que le 13 juin 2024 des militants et le leader de BDS se sont rendus à la maison des relations internationales et ont pénétré dans l'hôtel de Sully, et que lors du relais de la flamme
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2501707_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
B qui fait apparaître la mention "Rassemblement de la droite nationale " et un logotype hexagonal , au demeurant très différent de la "flamme" du Rassemblement national , à informer les candidats, les
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004693_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
la responsabilité de l'Etat en tant qu'employeur ; - l'amiante était utilisée en grande quantité sur les navires de la marine nationale, notamment comme isolant afin d'éviter la propagation des flammes
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004696_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
la responsabilité de l'Etat en tant qu'employeur ; - l'amiante était utilisée en grande quantité sur les navires de la marine nationale, notamment comme isolant afin d'éviter la propagation des flammes
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