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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Section - 2e Chambre
DTA_2208744_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Mme A souffre d'une infirmité motrice cérébrale responsable d'une diplégie spastique, également appelée " syndrome de Little ", nécessitant une prise en charge trimestrielle consistant en des injections
Source officielle7è Ch Magistrat statuant seul
DTA_2204464_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Par ailleurs, si l'appréciation générale de son supérieur hiérarchique direct souligne que Mme C gère efficacement les procédures judiciaires découlant d'interpellations de l'USG du SPAFT, il est précisé
Source officielle5ème chambre
DTA_2003476_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Q B agissant en son nom et en qualité de représentant légal de son fils G B, représentés par la SCP Hocquet-Berg et Spaeter, demandent au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier régional (CHR
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2203477_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Elle produit à cet effet un certificat de son neurologue en date du 8 mars 2023, qui fait état de difficultés à la marche en raison d'une paraparésie spastique secondaire à sa maladie neurologique dégénérative
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202214_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
A souffre d'une paraplégie post-traumatique spastique suite à un accident de la route survenu en 2003.
Source officielle7ème chambre
DTA_2400774_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Enfin, s’agissant des symptômes pulmonaires, cette expertise évoque une hyperréactivité bronchique séquellaire pouvant entraîner des surinfectons avec manifestations spastiques, l’expert ayant conclu à
Source officielle8ème Chambre
DTA_2403797_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
B... fait valoir d’une part, qu’il est suivi en France pour une rééducation pour hémiparésie droite spastique suite à un accident vasculaire cérébral subi en 2020 qui nécessite des soins spécialisés et
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2423668_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
avant l’enregistrement de la requête ; - les complications survenues à l’occasion de l’ablation chirurgicale d’une tumeur, ayant conduit à une décompression chirurgicale avec des phénomènes vaso-spastiques
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2507093_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
D... est atteint d’une paralysie cérébrale de type bilatérale spastique avec situation de polyhandicap, associée à une épilepsie secondaire sous forme de spasme infantile persistant, qui fait l’objet d
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2507112_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
La plus jeune de ces trois enfants souffre d’une diplégie spastique, forme de paralysie cérébrale, qui nécessite un suivi pluridisciplinaire. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2311742_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
D... souffre d’une hémiplégie gauche spastique avec héminégligence et syndrome dysexécutif, faisant suite à un accident vasculaire cérébral survenu le 16 avril 2019 et nécessitant une aide à domicile ainsi
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2401661_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
département du Nord, un caractère d'urgence et d'utilité, sans qu'y fasse obstacle l'état de santé de leur enfant, le jeune C, né le 20 juin 2014, qui est atteint d'un polyhandicap avec tétraparésie spastique
Source officielleCH 2 JU
DTA_2202548_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Le requérant se prévaut également de son état de santé et verse aux débats un certificat médical indiquant qu'il est atteint d'une paraparésie spastique nécessitant un suivi neurologique, des examens ainsi
Source officielle7ème Chambre
DTA_2203857_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Cette paraplégie spastique nécessite des traitements par injection de toxine botulique dans les membres inférieurs et des injections intra-détrusoriennes.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2008398_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
A " s'est présenté aux urgences () avec des mouvements spastiques du membre supérieur droit " et qu'il a été placé sous surveillance pour un hématome sous-dural aigu.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2400896_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Ils soutiennent que : - leur fille A est née souffrante d'une encéphalomalacie, dans un contexte de prématurité et était tétraplégique spastique ; - en raison de fièvres, vomissements et selles liquides
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2313336_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
A l'âge de 7 ans, B C a présenté un pied neurologique spastique à gauche, et le 13 décembre 2018, une IRM médullaire a montré une stabilité de la cavité d'hydrosyringoméylie thoraco lombaire, aggravée
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2319393_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
A est atteint d'une hémiplégie spastique gauche survenue à la suite d'un accident ischémique sylvien droit, ainsi que d'une d'insuffisance rénale, d'une maladie des petites artères associée à une hypertension
Source officielle7ème chambre
DTA_2407399_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Bas-Rhin s'est approprié et qui fait présumer que l'état de santé du requérant ne justifie pas son admission au séjour, celui-ci fait valoir qu'il souffre de myélopathie vasculaire, de paraparésie spastique
Source officielle6ème Chambre
DTA_2407489_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
C, né le 17 août 2019, est atteint d'une anoxie ischémique, de symptômes d'épilepsie, de troubles de neurodéveloppement et d'une tétraparésie spastique.
Source officiellePage 6 sur 13