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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2505630_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
toutes les aires de grand passage aux alentours sont actuellement en travaux, et de ce fait inaccessibles, qu'il s'agisse des aires situées sur les communes de Saint-Quentin-Fallavier, Le Thil ou Lentilly
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2401753_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
SCEA Bernard a sollicité, le 4 février 2021, une aide en vue de la réalisation d'un projet d'investissement, d'un montant de 245 818,07 euros, pour l'optimisation d'un atelier de transformation de lentilles
Source officielle11ème Chambre
DTA_2410126_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme C... est atteinte de kératocône cornéen bilatéral, dont le traitement actuel, mis en place en 2019, consiste dans le port de lentilles rigides perméables au gaz
Source officielle1ère Chambre
DTA_2404393_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
un assortiment de quercus ilex et de quercus monspessulanum, qui sont des arbres de moyenne tige, dont les hauteurs oscilleront entre 2 et 2,50 mètres, et d’arbustes d’essences diverses (pistacia lenticus
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302120_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Pour contester cet avis, le requérant fait valoir que l'état de santé de son fils nécessite un suivi régulier et des lentilles rigides adaptées à sa pathologie.
Source officielle1ère chambre
DTA_2013229_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
médical du 15 septembre 2021, que l'état de santé de Mme F épouse B nécessite un suivi régulier et un traitement médicamenteux délivré " uniquement en pharmacie hospitalière française ", que le port de lentilles
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200074_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
de rejet contestée, est irrégulier dans la mesure où il ne régularise pas l'un des vices affectant le permis initial et son modificatif tenant à l'insuffisance de l'étude d'impact au regard de la lentille
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400380_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
11 décembre 2023, les représentants des parents d'élèves et certains enseignants se sont plaints du fait que les repas servis aux élèves par le chef cuisinier " étaient trop souvent des saucisses lentilles
Source officielle3ème chambre
DTA_2201729_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Lardennois, rapporteur public, - et les observations de Me Lenain, représentant la commune de Prunay-le-Gillon.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300663_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
parmesans râpés, deux pâtes feuilletées, deux toastinettes, une conserve de champignons, deux conserves de tomates entières pelées, deux conserves de maïs, deux conserves de petit-pois, deux conserves de lentilles
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2220178_20240809
9 août 2024
9 août 2024
en méconnaissance de l'article L. 1111-2 du code de la santé publique ; - en l'absence de l'intervention du 27 janvier 2014, il aurait conservé une bonne vision avec correction par lunettes ou lentilles
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2210271_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Adolphe de Rothschild du 4 décembre 2019 et le certificat médical d'un médecin généraliste en date du 3 mai 2022 dont elle se prévaut se bornent à faire état de ce qu'elle porte actuellement " une lentille
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202481_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Holzem, - les conclusions de Mme B, - et les observations de Me Bichelonne, représentant la société Orikia Promotion et de Me Lenain
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2306396_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
substitution de motifs est infondée car l'article U.2-11-1 du PLU concerne la hauteur de " l'édicule technique " et ne peut donc s'appliquer à la cheminée dont il est question ; * les observations de Me Lenain
Source officielle2ème chambre
DTA_2210438_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Löns, rapporteur public, - les observations de Me Hamri, représentant les sociétés requérantes, et de Me Lenain, représentant la commune de Livry-Gargan. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
DTA_2101974_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
des autorisations d'exploiter des postes d'enregistrement de jeux de loterie, de pronostics sportifs et de paris hippiques au sein de l'établissement " Tabac de la presse le Havana ", sis 3 boulevard Lénine
Source officielle4ème chambre
DTA_2111449_20240216
16 février 2024
16 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Blanc, conseillère, - les conclusions de Mme Morisset, rapporteure publique, - et les observations de Me Lenain, représentant
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205701_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
tribunal administratif de Rennes n° 1804669 du 13 avril 2023, que les désordres à l'origine du présent litige consistent en un écroulement de l'enrochement et du talus résultant du glissement " par lentille
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2219906_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
sécurité sociale est fixé conformément aux modèles en annexe I pour les produits d'appareillage des déficients de l'ouïe, en annexe II. 1 pour les lunettes correctrices et en annexe II. 2 pour les lentilles
Source officielle2ème chambre
DTA_1901929_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
carte géologique au 1/1000 et un repérage d'amiante environnemental du site le 28 janvier 2020 et a effectué une visite de la carrière le 6 juillet 2020 dont le compte-rendu confirme que les filons ou lentilles
Source officiellePage 6 sur 7
LENTINI, Isis, Gabriella, LENTINI ISIS
04/08/2026
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LENTINI, Antony
07/05/2026
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LENTINI FINANCES
30/04/2026
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LENTINI, Caroline, Marie
17/04/2026
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lentini, laura, alanis, dibes
05/04/2026
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