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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2500328_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Raveneau-Kilic, - et les observations de Mme A... B.... Considérant ce qui suit : Mme D... A...
Source officielle3ème chambre
DTA_2104172_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Il ressort des pièces du dossier, et notamment du rapport établi le 16 novembre 2019 par une assistante sociale et des certificats médicaux de Mme D, orthophoniste, que l'enfant du requérant, Killian,
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2301312_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Il a été engagé en contrat à durée indéterminée en qualité de réceptionniste le 15 mai 2021 dans la chaîne hôtelière Kipling hôtel avec une rémunération nette mensuelle de 1 650 euros ce qui a permis à
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502603_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Simon, magistrat désigné ; - les observations de Me Kilinç, avocat de Mme E, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens ; - et les observations de Mme E, assistée de Mme B, interprète
Source officielle2ème Chambre
DTA_2210331_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
La requérante justifie, notamment par un certificat médical établi le 30 septembre 2022 par un médecin du centre hospitalier universitaire de Nantes, que l'épilepsie de Killian nécessite un traitement
Source officielle6ème chambre
DTA_2104057_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Il ressort également des pièces du dossier que Mme F a également continué à intervenir dans la prise en charge de Killian, mineur confié au département avec un hébergement permanent chez sa mère, en venant
Source officielle1ère chambre
DTA_2303226_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Raveneau-Kilic, conseiller, M. Waton, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2026. Le rapporteur, signé K. WATON Le président, signé J.
Source officielle1ère chambre
DTA_2402933_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Raveneau-Kilic, conseiller, M. Waton, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2026. Le rapporteur, signé K. WATON Le président, signé J.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2412923_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 août 2024, Mme B A saisit le tribunal d'un litige relatif au refus de visa de long séjour opposé à l'enfant Joseph Kilian Ndzie.
Source officielleJuge unique (5)
DTA_2204460_20220907
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les observations de Me Kilinç, représentant M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303107_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Raveneau-Kilic, conseiller, M. Waton, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2026. Le rapporteur, signé K. WATON Le président, signé J.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302470_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Raveneau Kilic, conseiller, M. Waton, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2026. Le rapporteur, signé K. WATON Le président, signé J.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2300164_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Si le requérant affirme qu'il a constaté, le 19 mars 2023, une rature et une modification manuscrite sur le prénom de l'enfant C, indument dénommé Kilian, et que le 23 février 2023, une ou plusieurs personnes
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2300283_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Si le requérant affirme qu'il a constaté, le 19 mars 2023, une rature et une modification manuscrite sur le prénom de l'enfant C, indument dénommé Kilian, et que le 23 février 2023, une ou plusieurs personnes
Source officielle8ème chambre
DTA_2202380_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
C J F, Konan Kiliane Richard D et Chloé G F au titre de la réunification familiale ; 2°) d'enjoindre au ministre de l'intérieur, à titre principal, de délivrer les visas sollicités dans un délai de
Source officielle1ère chambre
DTA_2202541_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
d'instruction en famille permettrait de répondre à ses besoins et envies d'apprentissage eu égard à son rythme physiologique, et parce qu'il présente les mêmes signes de précocité que ses deux grands frères, Killian
Source officielle1ère chambre
DTA_2301862_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Raveneau-Kilic, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300029_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
construire n° PC 083 123 22 O0032 en vue de l’extension et la surélévation de la construction existante et de la réalisation d’une piscine sur la parcelle cadastrée section 123 AM n° 1135 sise 144 allée Kisling
Source officielle1ère chambre
DTA_2301614_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Raveneau-Kilic, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2402776_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Raveneau Kilic, conseiller, M. Waton, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2026. Le rapporteur, signé K. WATON Le président, signé J.
Source officiellePage 6 sur 8
KILINC ARCHITECTURE
13/08/2026
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KILINCKIRAN, Habibe, AZZIZOU
04/08/2026
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KILINC, Selim-Samed
31/07/2026
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GUNDUZ, Gamzé, KILINC
28/07/2026
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AMIGOS, KILINC, Pascal
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 29/05/2026 enregistré au sde ermont le 08/06/2026 sous le numéro dossier 2026 00010411 référence 9504P61 2026 A 01899 Adresse de l'ancien propriétaire: 10 Place Saint-Saens 95400 Villiers-le-Bel
26/07/2026
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