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106 résultats pour « Elfassy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2504849_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 7 juillet 2025, le 11 décembre 2025 et le 27 février 2026, la société par actions simplifiée (SAS) Reden Investments, représentée par Me Elfassi

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302135_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

au-delà des trois ans de leur fille, âge habituel d'acquisition de la propreté, au mois d'octobre 2020, d'un montant de 5 104,75 euros et des frais pour l'achat de serviettes de table et de foulards à élastique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101556_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

D et rendus nécessaires par le fait de son handicap qui l'a obligé à porter uniquement des vêtements munis d'élastiques et des chaussures sans lacets.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1906473_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Alors même que les désordres n'ont été constatés que sur une dizaine d'axes de fixation sur plus de 600, ils proviennent, selon l'expertise, de la rupture des anneaux élastiques dit circlips qui maintiennent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2514919_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Par une requête, enregistrée sous le numéro 2514919 le 29 août 2025, et un mémoire complémentaire, enregistré le 15 septembre 2025, la société Worklife SAS, représentée par Me Elfassi et Me Paquier (cabinet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2302282_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

initial de l'échantillon, - courbe résistance compression en fonction du poids volumique initial de l'échantillon, - résistance traction en fonction du poids volumique initial de l'échantillon, - module élastique

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

ELFASSYL

SIREN 944366087Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

19/07/2026

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Modifications diverses

ELFASSY, DANIEL

SIREN 322977588Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

10/02/2026

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Radiations

POOLAT, Roza, ELFASSY

SIREN 890565088Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

18/01/2026

Voir →

Radiations

ELFASSY, Rachel, HAGEGE

SIREN 928093889Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

09/10/2025

Voir →

Créations

AMAR, Kelly, Jocelyne, ELFASSY

SIREN 989973250Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

07/08/2025

Voir →