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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2101640_20230322

Administratif

22 mars 2023

22 mars 2023

subi en lien avec les évènements précités un stress post-traumatique, marqué par des reviviscences, des troubles du sommeil avec cauchemars, des réveils angoissés, des troubles du caractère et de l'humeur

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2201988_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

D a eu des mouvements d'humeur au cours desquels il a jeté des cartons ou des ouvrages en direction de ses collègues, qu'il a tenu des propos irrévérencieux et sexistes dont il n'a pas nié l'existence

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2103117_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

D a fait l'objet d'une sanction disciplinaire en raison de mouvements d'humeur au cours desquels il a jeté des cartons ou des ouvrages en direction de ses collègues et en raison de la tenue de propos irrévérencieux

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103406_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

. - Troubles de l'humeur / Il s'agit de l'expression permanente du trouble, presque toujours sous la forme dépressive, soit de la récurrence d'expressions aiguës, dépressives ou maniaques, réalisant un

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2404820_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Pour justifier de son absence, elle soutient souffrir de troubles du sommeil et d’une humeur triste et pessimiste, qui nécessitent la prise d’anti-dépresseur et de somnifères.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2310828_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

sœur qui l'héberge et s'occupe d'elle au quotidien, dans la mesure où elle présente un retard mental sévère, qui avait entraîné l'octroi d'un taux d'invalidité de 80 % en Algérie, des troubles de l'humeur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2202559_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

comportement à domicile se manifestant par des idées de persécution, des périodes d'agitation et un déni des troubles, dans un conteste de rupture de prise du traitement relatif à ses troubles de l'humeur

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2206697_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Les relations sociales et la qualité de vie sont altérées, avec une perturbation du sommeil et des troubles de l'humeur ".

Source officielle
TA

PROCEDURES 96 H H / 48 H

DTA_2505941_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

résulte pour elle et sa fille un stress post traumatique, qu'elle est en outre atteinte de troubles anxio-dépressifs avec notamment un ralentissement psychomoteur, une anhédonie, une tristesse de l'humeur

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2311219_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

humiliations, y compris devant d’autres agents de la commune, l’intéressée usant facilement d’un ton autoritaire inapproprié et de marques d’irrespect, cette dernière pouvant ne pas les saluer au gré de son humeur

Source officielle
TA

Magistrat Mme Chevalier Aubert

DTA_2204206_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Il est constaté que ces difficultés ont un retentissement au niveau psychologique avec des troubles de l'humeur réactionnels sans trouble cognitifs.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2500582_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

placée en congé de maladie ordinaire, jusqu'à ce qu'il soit statué au fond sur la légalité de ces décisions ; 2°) d'enjoindre à la commune d'Ondres de reconnaître le trouble de l'adaptation avec humeur

Source officielle
TA

Magistrat Mme Chevalier Aubert

DTA_2205042_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

ressort du compte rendu d'évaluation du médecin référent du pôle adulte de la MDPH des Alpes-Maritimes que Mme A présente une affectation chronique avec des douleurs diffuses, associée à des troubles de l'humeur

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2000063_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Régnier fait valoir que l'expertise du docteur D constaterait que l'état de santé de Mme C ne s'est pas amélioré, il ressort du rapport d'expertise que si Mme C présente une fragilité sur le plan de l'humeur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2403350_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

; au début du mois d'octobre 2023, il lui a été diagnostiqué une pyélonéphrite aiguë, associée à un déséquilibre tensionnel ; elle présente par ailleurs des signes dépressifs avec une tristesse de l'humeur

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402082_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

B, qu'une amélioration de son état a été constatée grâce à l'observance des traitements, des " éléments délirants et une désorganisation limitant son autonomie " ainsi qu'une humeur fluctuante persistent

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2500122_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

l'espèce, Mme B soutient qu'elle présente une insuffisance respiratoire sur un asthme sévère invalidant, les suites d'un AVC ischémique, des douleurs chroniques, une fibromyalgie, des troubles de l'humeur

Source officielle
TA

Magistrat Mme Chevalier Aubert

DTA_2300240_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

que Mme B présente des douleurs lombaires et cervicales ainsi que des gonalgies d'origine dégénérative limitant le port de charges lourdes et la station debout prolongée, associées à des troubles de l'humeur

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 3

DTA_2300609_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Si la requérante soutient que la décision résulte " d'une humeur d'un conseiller refusant de s'expliquer " dès lors qu'au cours d'un premier contrôle effectué en février 2022 aucune sanction n'a été émise

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2302897_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

produit que l'évolution de son état de santé a été " fluctuante ", " avec des périodes de rémission et d'aggravation ", avec dans ce cas, une " réapparition d'idées noires " et que, " actuellement, l'humeur

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Huleux, Jérôme

SIREN 920541042Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

18/08/2026

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Créations

Huleux, Audrey Lucienne Georgette

SIREN 105809750Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

12/06/2026

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Créations

PETIPRE, Valérie, Joëlle, Sophie, HULEUX

SIREN 814373825Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

23/04/2026

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Créations

HULEUX, Elisabeth, Madeleine, Camille

SIREN 102787041Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

31/03/2026

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Dépôts des comptes

SARL HULEUX NICOLE

SIREN 432094035Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

26/02/2026

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