AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2101640_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
subi en lien avec les évènements précités un stress post-traumatique, marqué par des reviviscences, des troubles du sommeil avec cauchemars, des réveils angoissés, des troubles du caractère et de l'humeur
Source officielleChambre 2
DTA_2201988_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
D a eu des mouvements d'humeur au cours desquels il a jeté des cartons ou des ouvrages en direction de ses collègues, qu'il a tenu des propos irrévérencieux et sexistes dont il n'a pas nié l'existence
Source officielleChambre 2
DTA_2103117_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
D a fait l'objet d'une sanction disciplinaire en raison de mouvements d'humeur au cours desquels il a jeté des cartons ou des ouvrages en direction de ses collègues et en raison de la tenue de propos irrévérencieux
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103406_20240212
12 février 2024
12 février 2024
. - Troubles de l'humeur / Il s'agit de l'expression permanente du trouble, presque toujours sous la forme dépressive, soit de la récurrence d'expressions aiguës, dépressives ou maniaques, réalisant un
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2404820_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Pour justifier de son absence, elle soutient souffrir de troubles du sommeil et d’une humeur triste et pessimiste, qui nécessitent la prise d’anti-dépresseur et de somnifères.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2310828_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
sœur qui l'héberge et s'occupe d'elle au quotidien, dans la mesure où elle présente un retard mental sévère, qui avait entraîné l'octroi d'un taux d'invalidité de 80 % en Algérie, des troubles de l'humeur
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2202559_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
comportement à domicile se manifestant par des idées de persécution, des périodes d'agitation et un déni des troubles, dans un conteste de rupture de prise du traitement relatif à ses troubles de l'humeur
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2206697_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Les relations sociales et la qualité de vie sont altérées, avec une perturbation du sommeil et des troubles de l'humeur ".
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2505941_20250829
29 août 2025
29 août 2025
résulte pour elle et sa fille un stress post traumatique, qu'elle est en outre atteinte de troubles anxio-dépressifs avec notamment un ralentissement psychomoteur, une anhédonie, une tristesse de l'humeur
Source officielle8ème chambre
DTA_2311219_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
humiliations, y compris devant d’autres agents de la commune, l’intéressée usant facilement d’un ton autoritaire inapproprié et de marques d’irrespect, cette dernière pouvant ne pas les saluer au gré de son humeur
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2204206_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Il est constaté que ces difficultés ont un retentissement au niveau psychologique avec des troubles de l'humeur réactionnels sans trouble cognitifs.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2500582_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
placée en congé de maladie ordinaire, jusqu'à ce qu'il soit statué au fond sur la légalité de ces décisions ; 2°) d'enjoindre à la commune d'Ondres de reconnaître le trouble de l'adaptation avec humeur
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2205042_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
ressort du compte rendu d'évaluation du médecin référent du pôle adulte de la MDPH des Alpes-Maritimes que Mme A présente une affectation chronique avec des douleurs diffuses, associée à des troubles de l'humeur
Source officielle4ème Chambre
DTA_2000063_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Régnier fait valoir que l'expertise du docteur D constaterait que l'état de santé de Mme C ne s'est pas amélioré, il ressort du rapport d'expertise que si Mme C présente une fragilité sur le plan de l'humeur
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2403350_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
; au début du mois d'octobre 2023, il lui a été diagnostiqué une pyélonéphrite aiguë, associée à un déséquilibre tensionnel ; elle présente par ailleurs des signes dépressifs avec une tristesse de l'humeur
Source officielle3ème Chambre
DTA_2402082_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
B, qu'une amélioration de son état a été constatée grâce à l'observance des traitements, des " éléments délirants et une désorganisation limitant son autonomie " ainsi qu'une humeur fluctuante persistent
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2500122_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
l'espèce, Mme B soutient qu'elle présente une insuffisance respiratoire sur un asthme sévère invalidant, les suites d'un AVC ischémique, des douleurs chroniques, une fibromyalgie, des troubles de l'humeur
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2300240_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
que Mme B présente des douleurs lombaires et cervicales ainsi que des gonalgies d'origine dégénérative limitant le port de charges lourdes et la station debout prolongée, associées à des troubles de l'humeur
Source officielleJUGE UNIQUE 3
DTA_2300609_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Si la requérante soutient que la décision résulte " d'une humeur d'un conseiller refusant de s'expliquer " dès lors qu'au cours d'un premier contrôle effectué en février 2022 aucune sanction n'a été émise
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2302897_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
produit que l'évolution de son état de santé a été " fluctuante ", " avec des périodes de rémission et d'aggravation ", avec dans ce cas, une " réapparition d'idées noires " et que, " actuellement, l'humeur
Source officiellePage 5 sur 23
Huleux, Jérôme
18/08/2026
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Huleux, Audrey Lucienne Georgette
12/06/2026
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PETIPRE, Valérie, Joëlle, Sophie, HULEUX
23/04/2026
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HULEUX, Elisabeth, Madeleine, Camille
31/03/2026
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SARL HULEUX NICOLE
26/02/2026
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