Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2115679_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Zaccaron Guérin, conseillère rapporteure, - et les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
éesc/Mme A et la MAF peuvent être accueillies
DTA_2103776_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
, de la société Sagena assureur des sociétés Guérin et MPS, de la société MCTI et de son assureur la SMABTP, de M.
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2405969_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Cantié : - a présenté son rapport, - a entendu les observations de Me Blin, substituant Me Guérin, représentant Mme B, assistée de M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2211205_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Garnier, premier conseiller, - et les conclusions de M. Revéreau, rapporteur public.
Source officielle10ème chambre
DTA_2405032_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Garnier, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique du 15 septembre 2025. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2406590_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Garnier, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique du 15 septembre 2025.
Source officielle10ème chambre
DTA_2406718_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
Garnier, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique du 13 octobre 2025. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2404217_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Garnier, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique du 10 juin 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2408444_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Garnier ; - et les observations de Me Le Floch, avocate de M. et Mme A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2604250_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Guerin, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2302599_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
causés, entre autres, par des interventions du concessionnaire de géothermie, par des travaux de la commune de Meaux sur le réseau ou la voirie publique ou encore par la construction de la Résidence Guérin
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105525_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
B, bénéficiaire de l'aide juridictionnelle totale, sous réserve que Me Guérin renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2403234_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
H E et Mme G E, agissant en leur nom et en qualité de représentants légaux de leurs enfants mineurs B, A, D et F E, représentés par Me Guérin, demandent au juge des référés : 1°) sur le fondement de
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2302399_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
B A et la SCI 121, représentés par Me Launay, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 mars 2023 par lequel le maire de la commune de Caen a délivré à la SAS Guerin Promotion un permis de
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_1809603_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 décembre 2018, la société civile immobilière (SCI) 35/37 rue Louis Guerin, représentée par Me Meier, demande au tribunal : 1°) de lui accorder
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2602499_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
A..., représenté par Me Guérin, déclare se désister purement et simplement de sa requête et de toute action. Par un mémoire enregistré le 13 mars 2026, M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2505885_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Par une convention, du 20 avril 1995, l'ASA du canal de Gap a autorisé la société les Etablissements Guérin, aux droits de laquelle vient la SAS Société routière du midi, à occuper ladite parcelle en vue
Source officielle10ème chambre
DTA_2406960_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Garnier a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2404474_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Garnier, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique du 1er juillet 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2404554_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Garnier, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique du 2 septembre 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 5 sur 285
GUERIN-GARNIER & PARTNERS
02/08/2023
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GARNIER, Colette, GUERIN
24/02/2023
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EURL GUERIN LAURIE, GARNIER, Veronique, HARGAT
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique Adresse de l'ancien propriétaire: 2 A Rue du Grand Chenois 25200 Montbéliard
14/01/2022
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MARCELINE, GARNIER, Gâteau, Karine Muriel, Marie-Claude Renée Pauline, GUERIN
Suivant acte notarié en date du 31/08/2017, domicile ancien propriétaire : 2 rue des Ecoles 37210 CHANCAY - domicile nouveau propriétaire : 22 rue de Pocé 37530 LIMERAY - Indication du délai de 10 jours ouvert pour les oppositions et courant à compter de la parution.
03/10/2017
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